Ordre du jour
Séance du vendredi 16 octobre 2020 à 20 h 30
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Institution et vie politique – Communications – Remerciements – Approbation des Comptes Rendus – (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Additif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Institution et vie politique – Correspondant Défense : désignation (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Institution et vie politique – Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Institution et vie politique – Syndicats Intercommunaux – Rapports d’activités 2019 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Réglementation et gestion du domaine – Service des Eaux et de l’Assainissement – Exploitation et gestion – Compte-rendu annuel 2019 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Réglementation et gestion du domaine – Rue du Champ Renard – Régularisation avec Vosgelis (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Réglementation et gestion du domaine – Acquisition de la parcelle départementale BC n°70 Route de Plombières (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Réglementation et gestion du domaine – Patrimoine Communal – Vente de l’immeuble sis 12 bis rue du Général Humbert – Réfaction du Prix (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Réglementation et gestion du domaine – Autorisation d’occupation du domaine public – HIVORY SAS (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Réglementation et gestion du domaine – Modalités d’occupation du domaine public dans un parc de stationnement communal (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Réglementation et gestion du domaine – Adhésion à la SPL Xdémat (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Patrimoine Communal – Patrimoine Communal – Régularisation par acquisition des parcelles AD 401 et AD 427 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Patrimoine Communal – Résidentialisation du ban de Saint-Pierre et rétrocession de l’emprise de la tour de Neuvillers – Échange foncier avec Vosgelis (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Affermage du Service de l’eau potable – Avenant n °2 « de sortie de crise COVID-19 » présenté par la société SUEZ (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Location de matériel et d’équipements communaux – Intervention des Services Techniques Municipaux – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Les Halles le Volontaire
Tarifs exposants non – permanents 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Musées Municipaux – Soutien à l’emploi d’un médiateur culturel – Demande de subvention à la D.R.A.C au titre de l’année 2021 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Conseillère Municipale).
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Finances – Centre Communal d’Action Sociale : emprunt et subvention pour financement des travaux de mise en accessibilité des résidences autonomie du Parc et de la Paltrée. (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Frais de retransmission sur écrans des obsèques de Monsieur Christian PONCELET – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Concessions au cimetière – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Cimetière – Inhumations et exhumations – Redevances et taxes – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Location de salles et salons – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Animations – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Taxe d’étalage – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Foires et marchés – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Voirie – Redevances diverses – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Concessions d’eau à droit fixe – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Taxis automobiles – Droit de stationnement – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Recettes publicitaires – Tarif 2020 – Additif (Rapport de Madame Stéphanie DIDON, Adjointe au Maire).
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Finances – Musées Municipaux – Droits d’entrée – Additif (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Conseillère Municipale).
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Finances – Droits de voirie – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Budget de l’exercice 2020 – Ajustements de crédits – Budget Principal – Service de l’Assainissement -D.M. 1 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Octroi bons d’achats au personnel de l’EHPAD (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Gratuités pour les opérations publicitaires menées par la Ville (Rapport de Madame Stéphanie DIDON, Adjointe au Maire).
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Finances – Fêtes et cérémonies – Additif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Les Halles Le Volontaire – Accompagnement par la Chambre d’Agriculture – Additif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Budget de l’Exercice 2020 – Participations syndicales – Additif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Loi COVID – Mesures financières mises en place dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire-Additif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Finances – Centre Social de Remiremont – Tarification 2020-2021-Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).
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Culture, Sports, Loisirs, Animation – Modalités mise en place financements participatifs (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Conseillère Municipale).
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Culture, Sports, Loisirs, Animation – Marché de Noël (Rapport de Madame Stéphanie DIDON, Adjointe au Maire).
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Finances – Enseignement : Etudes surveillées et heures de surveillance – Année Scolaire 2020/2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).
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Finances – Enseignement élémentaire : Ski scolaire – Frais de Transport – Participation communale 2020/2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).
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Finances – Enseignement élémentaire et maternel – Répartition des charges de fonctionnement des écoles année scolaire 2019/2020 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).
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Finances – Contrat Enfance Jeunesse : Répartition du solde 2019 et acompte 2020 à verser aux associations (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).
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Finances – Enseignement Primaire – Classes Environnement 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).
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Réglementation et gestion du domaine – Etablissements scolaires : Création et définition d’espaces non-fumeurs devant les écoles (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).
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Personnel territorial – Désignation d’un délégué Elu CNAS (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Personnel territorial – Désignation d’un délégué AGENTS CNAS (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Personnel territorial – Contrat Groupe d’Assurance des Risques Statutaires du personnel – Adhésion au contrat d’assurance (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Personnel territorial – Tableau des effectifs – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
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Travaux et urbanisme – Travaux d’eau potable – Programme 2021 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Conseiller Municipal).
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Travaux et urbanisme – Travaux de voirie et opérations spécifiques – Programme 2021 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Conseiller Municipal).
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Travaux et urbanisme – Travaux d’entretien des chemins communaux – Programme 2021 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Conseiller Municipal).
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Travaux et urbanisme – Travaux d’éclairage public – Programme 2021 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Conseiller Municipal).
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Travaux et urbanisme – Étude sur l’amélioration des circulations douces (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Conseiller Municipal).
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Institution et vie politique – Réaffirmation du soutien de la Ville – Association ADEMAT-H pour la défense de la maternité et de l’Hôpital (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).
Et nommer un ou une responsable intelligente et compétent à la tête du service communication de la Mairie c’est pas prévu ?
À quelle date le Maire, Sénateur lui-même désormais, pensera-t-il baptiser une Avenue Christian PONCELET, Président du Sénat, Maire de REMIREMONT, Président du Conseil départemental des VOSGES ?
J’avais suggéré cette décision au Maire dès le décès du Président PONCELET.
Mais je n’ai jamais reçu de réponse.Monsieur PONCELET répondait toujours et à tout le monde avec une extrême courtoisie et empathie.
J’espère que l’actuel conseil municipal rattrapera cette lenteur !
Merci.
Il y a déjà un hall baptisé Christian Poncelet au nouveau cinéma …on ne va pas en mettre à toutes les sauces ….
Le cinéma est un lieu privé.
je ne suis pas Romarimontain, mais vu ce que Mr Poncelet a apporté à Remiremont , il mérite clairement qu’un lieu ,une place, ou une rue emblématique de la cité des chanoinesses porte son nom.
Deux questions :
1 Quand l’élection du nouveau maire ?
2 Depuis quand Madame Dulucq (questions 22 et 45) et Monsieur Bourcelot (questions 57 à 61) ne sont-ils plus adjoints au maire ?
Oui en effet Monsieur Christian PONCELET mérite une belle et longue Avenue à REMIREMONT eu égard à tout ce qu’il a fait et apporté à ma très chère abbatiale.
Ce serait un juste retour de Reconnaissance et d’Affection à l’égard de ce Grand Homme politique Droite, Centre, Gauche confondus.
N’oublions rien de tout ce dont REMIREMONT a bénéficié (sans parler des Vosges!!!) grâce à Christian PONCELET.
J’espère que le Conseil municipal de REMIREMONT en a conscience.
Les points soulevés sont importants pour les habitants
On peut rajouter des informations qui devraient être donnés
Par exemple
1.pourquoi pas de point « Divers
Les conseillers municipaux pourraient poser des questions du type
Candidature au poste d’adjoint vacant
Attributions des adjoints changent elles ?
Les indemnités fixer un plafond de coût pour notre ville de moins de
8000 habitants
Représentation de la ville a la Communauté de Communes et autres …
Quid
Des locaux de l’ancien cinéma de la rue des Capucins
La revente des locaux de la Banque de France
Le stade de football
Le défilé de la Saint Nicolas
Hébergements gratuits pour les associations
La navette
Le service Communication peut il être degraissė
……
Les citoyens contributeurs ou non, électeurs ou non, ont besoin de réponses claires.
Une transparence est indispensable pour pouvoir avancer