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dimanche 25 oct 2020
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Remiremont : les 62 points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Municipal

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mairie

Ordre du jour

Séance du vendredi 16 octobre 2020 à 20 h 30

  1. Institution et vie politiqueCommunications – Remerciements – Approbation des Comptes Rendus – (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politiqueMaire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politiqueMaire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politiqueMaire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politiqueMaire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Additif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politiqueCorrespondant Défense : désignation (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politiqueDésignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. Institution et vie politiqueSyndicats Intercommunaux – Rapports d’activités 2019 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaineService des Eaux et de l’Assainissement – Exploitation et gestion – Compte-rendu annuel 2019 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaineRue du Champ Renard – Régularisation avec Vosgelis (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaineAcquisition de la parcelle départementale BC n°70 Route de Plombières (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domainePatrimoine Communal – Vente de l’immeuble sis 12 bis rue du Général Humbert – Réfaction du Prix (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaineAutorisation d’occupation du domaine public – HIVORY SAS (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaineModalités d’occupation du domaine public dans un parc de stationnement communal (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaineAdhésion à la SPL Xdémat (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. Patrimoine CommunalPatrimoine Communal – Régularisation par acquisition des parcelles AD 401 et AD 427 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. Patrimoine CommunalRésidentialisation du ban de Saint-Pierre et rétrocession de l’emprise de la tour de Neuvillers – Échange foncier avec Vosgelis (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesDégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesAffermage du Service de l’eau potable – Avenant n °2 « de sortie de crise COVID-19 » présenté par la société SUEZ (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesLocation de matériel et d’équipements communaux – Intervention des Services Techniques Municipaux – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesLes Halles le Volontaire
    Tarifs exposants non – permanents 2021
    (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesMusées Municipaux – Soutien à l’emploi d’un médiateur culturel – Demande de subvention à la D.R.A.C au titre de l’année 2021 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Conseillère Municipale).

  1. FinancesCentre Communal d’Action Sociale : emprunt et subvention pour financement des travaux de mise en accessibilité des résidences autonomie du Parc et de la Paltrée. (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesFrais de retransmission sur écrans des obsèques de Monsieur Christian PONCELET – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesConcessions au cimetière – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesCimetière – Inhumations et exhumations – Redevances et taxes – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesLocation de salles et salons – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesAnimations – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesTaxe d’étalage – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesFoires et marchés – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesVoirie – Redevances diverses – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesConcessions d’eau à droit fixe – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesTaxis automobiles – Droit de stationnement – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesRecettes publicitaires – Tarif 2020 – Additif (Rapport de Madame Stéphanie DIDON, Adjointe au Maire).

  1. FinancesMusées Municipaux – Droits d’entrée – Additif (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Conseillère Municipale).

  1. FinancesDroits de voirie – Tarifs 2021 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesBudget de l’exercice 2020 – Ajustements de crédits – Budget Principal – Service de l’Assainissement -D.M. 1 (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesOctroi bons d’achats au personnel de l’EHPAD (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesGratuités pour les opérations publicitaires menées par la Ville (Rapport de Madame Stéphanie DIDON, Adjointe au Maire).

  1. FinancesFêtes et cérémonies – Additif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesLes Halles Le Volontaire – Accompagnement par la Chambre d’Agriculture – Additif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesBudget de l’Exercice 2020 – Participations syndicales – Additif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesLoi COVID – Mesures financières mises en place dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire-Additif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. FinancesCentre Social de Remiremont – Tarification 2020-2021-Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).

  1. Culture, Sports, Loisirs, AnimationModalités mise en place financements participatifs (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Conseillère Municipale).

  1. Culture, Sports, Loisirs, AnimationMarché de Noël (Rapport de Madame Stéphanie DIDON, Adjointe au Maire).

  1. FinancesEnseignement : Etudes surveillées et heures de surveillance – Année Scolaire 2020/2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).

  1. FinancesEnseignement élémentaire : Ski scolaire – Frais de Transport – Participation communale 2020/2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).

  1. FinancesEnseignement élémentaire et maternel – Répartition des charges de fonctionnement des écoles année scolaire 2019/2020 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).

  1. FinancesContrat Enfance Jeunesse : Répartition du solde 2019 et acompte 2020 à verser aux associations (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).

  1. FinancesEnseignement Primaire – Classes Environnement 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaineEtablissements scolaires : Création et définition d’espaces non-fumeurs devant les écoles (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire).

  1. Personnel territorialDésignation d’un délégué Elu CNAS (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. Personnel territorialDésignation d’un délégué AGENTS CNAS (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. Personnel territorialContrat Groupe d’Assurance des Risques Statutaires du personnel – Adhésion au contrat d’assurance (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. Personnel territorialTableau des effectifs – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).

  1. Travaux et urbanismeTravaux d’eau potable – Programme 2021 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Conseiller Municipal).

  1. Travaux et urbanismeTravaux de voirie et opérations spécifiques – Programme 2021 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Conseiller Municipal).

  1. Travaux et urbanismeTravaux d’entretien des chemins communaux – Programme 2021 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Conseiller Municipal).

  1. Travaux et urbanismeTravaux d’éclairage public – Programme 2021 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Conseiller Municipal).

  1. Travaux et urbanismeÉtude sur l’amélioration des circulations douces (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Conseiller Municipal).

  1. Institution et vie politiqueRéaffirmation du soutien de la Ville – Association ADEMAT-H pour la défense de la maternité et de l’Hôpital (Rapport de Monsieur Jean HINGRAY, Maire).




7 réactions sur “Remiremont : les 62 points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Municipal

  1. Duvernoy

    À quelle date le Maire, Sénateur lui-même désormais, pensera-t-il baptiser une Avenue Christian PONCELET, Président du Sénat, Maire de REMIREMONT, Président du Conseil départemental des VOSGES ?
    J’avais suggéré cette décision au Maire dès le décès du Président PONCELET.
    Mais je n’ai jamais reçu de réponse.Monsieur PONCELET répondait toujours et à tout le monde avec une extrême courtoisie et empathie.
    J’espère que l’actuel conseil municipal rattrapera cette lenteur !
    Merci.

    répondre
    1. JMV.

      Le cinéma est un lieu privé.
      je ne suis pas Romarimontain, mais vu ce que Mr Poncelet a apporté à Remiremont , il mérite clairement qu’un lieu ,une place, ou une rue emblématique de la cité des chanoinesses porte son nom.

      répondre
  2. Remy Raymond

    Deux questions :

    1 Quand l’élection du nouveau maire ?

    2 Depuis quand Madame Dulucq (questions 22 et 45) et Monsieur Bourcelot (questions 57 à 61) ne sont-ils plus adjoints au maire ?

    répondre
  3. Duvernoy

    Oui en effet Monsieur Christian PONCELET mérite une belle et longue Avenue à REMIREMONT eu égard à tout ce qu’il a fait et apporté à ma très chère abbatiale.
    Ce serait un juste retour de Reconnaissance et d’Affection à l’égard de ce Grand Homme politique Droite, Centre, Gauche confondus.
    N’oublions rien de tout ce dont REMIREMONT a bénéficié (sans parler des Vosges!!!) grâce à Christian PONCELET.
    J’espère que le Conseil municipal de REMIREMONT en a conscience.

    répondre
  4. Juliet

    Les points soulevés sont importants pour les habitants

    On peut rajouter des informations qui devraient être donnés

    Par exemple

    1.pourquoi pas de point « Divers

    Les conseillers municipaux pourraient poser des questions du type

    Candidature au poste d’adjoint vacant
    Attributions des adjoints changent elles ?
    Les indemnités fixer un plafond de coût pour notre ville de moins de
    8000 habitants
    Représentation de la ville a la Communauté de Communes et autres …

    Quid

    Des locaux de l’ancien cinéma de la rue des Capucins
    La revente des locaux de la Banque de France
    Le stade de football
    Le défilé de la Saint Nicolas
    Hébergements gratuits pour les associations
    La navette
    Le service Communication peut il être degraissė

    ……

    Les citoyens contributeurs ou non, électeurs ou non, ont besoin de réponses claires.

    Une transparence est indispensable pour pouvoir avancer

    répondre

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