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mercredi 3 mar 2021
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Rupt-sur-Moselle : les points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du conseil municipal

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La prochaine réunion du Conseil Municipal de Rupt-sur-Moselle aura lieu le lundi 25 janvier 2021 à 20h00. Voici l’ordre du jour :

N° 2021/001 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02

Approbation du Conseil Municipal du 14 décembre 2020

 

N° 2021/002 Institution et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-03

Modification et détermination du nombre d’Adjoints

Élection Adjoint supplémentaire

N° 2021/003 Finances Locales – Divers – 07-10

Indemnités de fonction au 6ème Adjoint

N° 2021/004 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01

Ouverture d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe

Modification du tableau des emplois permanents

N° 2021/005 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01

Finances locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Acquisition d’une licence IV de débit de boisson

Ouverture de crédits avant le vote du Budget Primitif

N° 2021/006 Autres domaines de compétences – autres domaines de compétences des communes – autres – 09-01-03

Société publique locale SPL-XDEMAT

Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration

N° 2021/007 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public -03-05

Convention de mise à disposition de locaux communaux aux associations

N° 2021/008 Institutions et vie politique – délégations de fonctions – 05-04

Compte rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations




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