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mardi 27 juil 2021
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Remiremont : les 23 points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Municipal

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Le Conseil municipal de la commune de Remiremont se réunira ce vendredi 19 mars à 20h30. Voici l’ordre du jour de cette réunion, dont le point principal est le Débat d’Orientations Budgétaires 2021 :

Présentation ONF

1. Institution et vie politique – Communications – Remerciements – Comptes-rendus (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

2. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption
Urbain – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

3. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption
Commercial et Artisanal – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND,
Maire).

4. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil
Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).

5. Institution et vie politique – SDANC – Demandes d’adhésions aux compétences à la carte
n°1 ‘réhabilitation’ et à la carte n°2 ‘entretien’ (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).

6. Réglementation et gestion du domaine – Bilan annuel des cessions et acquisitions
immobilières – Année 2020 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

7. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

8. Finances – Musées municipaux – Acquisition d’un humidificateur – Demande de
subvention 2021 auprès de la DRAC (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ,
Adjointe).

9. Finances – Musées municipaux – Acquisition de stores – Demande de subvention 2021
auprès de la DRAC (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

10. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Programme de travaux –
Exercice 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

11. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – État d’assiette 2021 (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

12. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale de Remiremont – Mise à
disposition gratuite de grumes au profit du Lycée MALRAUX et partenariat (Rapport de
Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).

13. Réglementation et gestion du domaine – Tarifs des baux de chasse en forêt communale
(Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).

14. Finances – Tarifs des Halles le Volontaire – Exposants Temporaires (Rapport de
Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

15. Finances – Facturation de clés complémentaires à destination des associations
utilisatrices de structures municipales (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

16. Finances – Budget-Demandes de subventions 2021 D.E.T.R-D.S.I.L – Additif (Rapport de
Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

17. Finances – Répartition des charges de fonctionnement des écoles primaires – année
scolaire 2020/2021 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

18. Institution et vie politique – Etablissements scolaires maternels et élémentaires :
Organisation du Temps Scolaire – Reconduction (Rapport de Madame Anne-Marie
DULUCQ, Adjointe).

19. Personnel territorial – Convention avec le Centre de Gestion des Vosges pour la mise en
place et la gestion du dispositif de signalement et de traitement des actes de violence,
de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral, et d’agissements sexistes.

(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

20. Personnel territorial – Prestations sociales (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND,
Maire).

21. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Emplois saisonniers (Rapport de Monsieur
Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

22. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Refonte (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).

23. Finances – Débat d’Orientations Budgétaires 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).

Questions diverses.




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