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mardi 3 août 2021
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Vagney : les points à l’ordre du jour de la prochain réunion du conseil municipal

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Le Conseil Municipal de la commune de Vagney se réunira la mardi 23 mars prochain à 20h. Voici les points à l’ordre du jour de cette réunion :

– Examen du compte rendu de la séance du 02 mars 2021
– Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
– Exercice du droit de préemption urbain ;
– Devis et contrats divers.

1 – Finances – Création du budget annexe Lotissement.
2 – Finances – Forêt – Définition du programme de travaux en forêt communale pour 2021.
3 – Finances – Budget Assainissement – Etude des réalisations 2020 et des prévisions 2021.
4 – Finances – Budget Chaufferie – Etude des réalisations 2020 et des prévisions 2021.
5 – Finances – Budget Eau – Etude des réalisations 2020 et des prévisions 2021.
6 – Finances – Budget Forêt – Etude des réalisations 2020 et des prévisions 2021.
7 – Finances – Débat d’orientations budgétaires 2021 – Budget Lotissement.
8 – Finances – Budget Eau – Admissions en non-valeur.
9 – Finances – Budget Assainissement – Admissions en non-valeur.
10 – Institutions – Adhésion de la commune à l’association des maires ruraux des Vosges.
11 – Institutions – Création de la commission Lotissement.
12 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention de servitude pour passage du réseau public d’eau potable en terrain privé (parcelles AB815 et AB680).
13 – Domaines – Renouvellement de bail rural au profit de Mme Brigitte HENSEN.
14 – Forêt – Définition de l’état d’assiette des coupes en forêt communale au titre de l’exercice 2021.
15 – Forêt – Application du régime forestier aux parcelles communales n° AC13, AC14, E21, E22, E8,
E7, AS107, AS121, AS52, AS57 et AY99.
16 – Questions et informations diverses
– Travaux.
– Agenda.




2 réactions sur “Vagney : les points à l’ordre du jour de la prochain réunion du conseil municipal

  1. Lepic

    Questions diverses :
    Suites données à l’achat de la parcelle AS 16 à Chèvreroche et la demande d’un bail emphytéotique sur cette parcelle.
    Suites données à la location de la parcelle AT 74 à la société FREE pour l’implantation d’une antenne relais.
    Demande de renseignements, nombre de chats et de chiens concernés, à l’association refuge animalier de la seconde chance (4 000 € de subvention )
    Informations sur la scission com-com des Hautes-Vosges ( 9 mois c’est demain ) avec les répercutions éventuelles pour le contribuable.
    Informations de l’avancement du future collège avec les répercutions éventuelles dans le cas d’un abandon de la source de chaleur chaufferie bois de Vagney.
    Avec le couvre feu à 19 H, les réunions de conseils se déroulent à huit clos.

    répondre
  2. Maillard

    monsieur lepic
    Que des bonnes questions
    que les voinrauds se réveillent car cette municipalité les anesthésie en leur faisant croire que tout est sous contrôle mais un jour ils devront payer le fruit de l’immobilisme de Monsieur Houot et sa troupe

    répondre

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