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samedi 23 oct 2021
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Vagney : les points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Municipal

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Mairie Vagney (Mairie)

Photo d’archives

Le Conseil Municipal de la commune de Vagney se réunira le mardi 13 avril prochain, à 20h dans le salon d’honneur de la mairie. Voici les points à ‘ordre du jour de cette réunion : 

• Examen du compte rendu de la séance du 23 mars 2021
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
– Exercice du droit de préemption urbain ;
– Devis et contrats divers.

1 – Finances – Budget Annexe Assainissement
• Vote du compte administratif 2020
• Vote du compte de gestion 2020
• Affectation du résultat
• Vote du budget primitif 2021

2 – Finances – Budget Annexe Chaufferie
• Vote du compte administratif 2020
• Vote du compte de gestion 2020
• Affectation du résultat
• Vote du budget primitif 2021

3 – Finances – Budget Annexe Eau potable
• Vote du compte administratif 2020
• Vote du compte de gestion 2020
• Affectation du résultat
• Vote du budget primitif 2021

4 – Finances – Budget Annexe Forêt
• Vote du compte administratif 2020
• Vote du compte de gestion 2020
• Affectation du résultat
• Vote du budget primitif 2021

5 – Finances – Budget Annexe Lotissement
• Vote du budget primitif 2021

6 – Finances – Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2021

7 – Finances – Budget Principal
• Vote du compte administratif 2020
• Vote du compte de gestion 2020
• Affectation du résultat
• Vote du budget primitif 2021

8 – Finances – Détermination de la contribution syndicale au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique d’Incendie et de Secours pour 2021 (SIVUIS)

9 – Finances – Contributions syndicales pour l’année 2021

10 – Finances – Définition de la contribution eaux pluviales au budget assainissement pour l’année 2021

11 – Finances – Fixation de la contribution des communes aux frais de fonctionnement des restos du cœur réglés par la Commune de VAGNEY

12 – Finances – Budget eau – Autorisation de remboursement de caution « compteur d’eau » à certains abonnés du réseau

13 – Sécurité – Autorisation de signature d’une convention de partenariat pour la surveillance des flux routiers et la lutte contre l’insécurité avec la Préfecture des Vosges

14 – Domaines – Proposition d’acquisition de terrains au département des Vosges

15 – Domaines – Proposition de cession de terrains communaux au département des Vosges afin de régulariser le terrain d’assiette du futur collège du Ban de VAGNEY

16 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention de servitude pour passage du réseau public d’eau potable en terrain privé (parcelle AN807)

17 – Forêt – Crise sanitaire – Plan de relance et renouvellement forestier – Demande d’aide pour travaux de reboisement communal

18 – Intercommunalité – Proposition d’adhésion de collectivités à la compétence réhabilitation du SDANC

19 – Intercommunalité – Proposition d’adhésion de collectivités à la compétence entretien du SDANC

20 – Travaux – Demande de subvention pour travaux de voirie rue des roches de Fontaine

21 – Travaux – Demande de subvention pour travaux de voirie sur la route départementale 243

22 – Travaux – Conclusion d’un marché public de travaux – Lotissement Roches de Fontaine

23 – Communauté de Communes – Autorisation de prise de la compétence « mobilité » par la Communauté de Communes des Hautes-Vosges

24 – Associations – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’attention de la compagnie d’arc des Hautes-Vosges

25 – Questions et informations diverses
– Travaux.
– Agenda.




4 réactions sur “Vagney : les points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Municipal

  1. Monsieur Joël

    Un jour , Monsieur le Maire nous racontera -t- il la stricte vérité sur l’affaire antenne Free et l’inconséquence de sa façon de gérer les intérêts de notre commune ?
    Les voinrauds méritent de savoir avec quelle légèreté notre municipalité prend des décisions importantes pour l’avenir de Vagney.
    Allez Monsieur le Maire , on vous écoute .

    répondre
  2. Georges

    oui on peut se montrer inquiets sur la façon dont vagney est administré.
    Il faut savoir que nos impots servent à payer un avocat chargé de minimiser les erreurs de nos élus.

    répondre
    1. JMV

      Au vu du nombre et de la complexité des lois françaises, les élus locaux sont maintenant tellement attaqués de toute part pour un oui ou pour un non, qu’ils sont obligés d’ avoir recours à des conseillers juridiques.

      répondre

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