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mardi 3 août 2021
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Rupt-sur-Moselle : l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Municipal

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La prochaine séance du Conseil Municipal de Rupt sur Moselle aura lieu le Mardi 20 juillet prochain à 20h00 en Mairie. Voici l’ordre du jour : 

 

N° 2021/071 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 31 mai 2021

 

N° 2021/072 Finances locales – Décisions Budgétaires  07-01
Décision modificative n° 1 au Budget Principal
Décision modificative n° 1 au Budget de l’Eau

 

N° 2021/073 Urbanisme – Documents d’Urbanisme – 02-01
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme

 

N° 2021/074 Finances Locales – Divers – 07-10
Concours communal pour le fleurissement de Rupt-sur-Moselle – Adoption du règlement

 

N° 2021/075 Domaines de compétences par thèmes – Enseignement – Autres – 08-01-03
Approbation du renouvellement du Projet Éducatif Territorial – Autorisation de signature

 

N° 2021/076 Autres Domaines de compétences des communes – Autres – 09-01-03
Adhésion à l’Agence Technique Départementale

 

N° 2021/077 Finances Locales – Divers – 07-10
Commande Publique – Divers – 01-07
Mise en place d’un système de vidéoprotection – Autorisation de non application des pénalités de retard

 

N° 2021/078 Fiscalité – Autres – 7-2-2-4
Taxe Foncières sur les Propriétés Bâties – Exonération des locaux appartenant à une Collectivité Territoriale ou à un EPCI occupés par une maison de santé

 

N° 2021/079 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Électricité des Vosges

 

N° 2021/080 Autres Domaines de Compétence – Vœux et Motions – 09-04
Motion de la Fédération nationale des Communes forestières

 

N° 2021/081 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – Adhésions Retraits – 05-07-04
Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges (SDANC)
Avis du Conseil Municipal sur demandes d’adhésions et de retrait de collectivités territoriales

 

N° 2021/082 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public -03-05
Convention de mise à disposition de locaux communaux

 

N° 2021/083 Institutions et vie politique – délégations de fonctions – 05-04
Compte rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations




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