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mardi 7 déc 2021
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Vagney : les points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Municipal

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Mairie Vagney (Mairie)

Photo d’archive

Examen du compte rendu de la séance du 27 mai 2021
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain ;
o Marchés publics, devis et contrats divers.

1 – Finances – Budget Eau – Admissions en non-valeur
2 – Finances – Budget Assainissement – Admissions en non-valeur
3 – Finances – Budget Commune – Admission en non-valeur
4 – Finances – Budget Chaufferie – Admission en non-valeur
5 – Finances – Prolongation de la remise tarifaire temporaire pour l’utilisation de la salle
polyvalente
6 – Finances – Budget Principal – Décision modificative n°2
7 – Finances – Budget Lotissement – Décision modificative n°1
8 – Finances – Budget Chaufferie – Décision modificative n°1
9 – Domaines – Fixation du calcul de la redevance d’occupation du domaine public par les
ouvrages de distribution de gaz naturel
10 – Domaines – Demande de servitude de passage du réseau public d’eau potable sur les
parcelles AI915, AI917, AI919 et AI920

11 – Domaines – Convention de servitude ENEDIS de passage du réseau public d’électri-
cité pour enfouissement route du Haut du Tôt

12 – Domaine – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de la
salle des sports de Zainvillers avec l’association d’aéromodélisme
13 – Personnel – Création d’un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles
pour accroissement temporaire d’activité à 32h00 hebdomadaire du 12 au 23 juillet 2021
(service scolaire)
14 – Personnel – Création d’un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles
pouvant être pourvu par voie contractuelle à 32h00 hebdomadaire (service scolaire)

15 – Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet (ser-
vice technique équipe bâtiment)

16- Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet (ser-
vice technique équipe voirie)

17 – Urbanisme – Adoption de la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (rè-
glement)

18 – Lotissement – Règlement de lotissement des Roches de Fontaine – Modificatif
19 – Intercommunalité – Proposition d’adhésion à une compétence optionnelle relative
aux infrastructures de charge véhicules électriques au sein du Syndicat départemental
d’électricité des Vosges

20 – Intercommunalité – Demandes d’adhésions et de retrait de la compétence Réhabili-
tation du SDANC

21 – Demandes d’adhésions à la compétence Entretien du SDANC

22 – Questions et informations diverses
o Travaux
o Agenda
o Projet de Lotissement : avancée des travaux et de la commercialisation

o Forêt : projet de travaux de lutte contre l’incendie (zone de retournement et ré-
serve incendie)

o Evolution au sein des effectifs des services municipaux
o Vente de bois en date du 23 juin 2021
o Attribution d’une subvention du conseil départemental de 10 768 € pour l’achat
d’une parcelle à Chèvreroche au titre des espaces naturels sensibles
o Attribution d’une subvention de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse de 15 590 € pour la
réalisation d’un diagnostic du réseau d’eau potable




2 réactions sur “Vagney : les points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Municipal

  1. Lepic

    Réunion du conseil municipal de Vagney du 27 mai 2021 : 7 absents sur 27 élus.
    Débats à l’assemblée nationale : les bancs souvent vides, 10% des députés présents voir moins est chose courante.
    Réunion conseil communautaire comcom des Hautes Vosges du 31 mars 2021 : 10 absents dont le maire de Geradmer et le premier adjoint de Vagney qui, un an après sa réélection, n’a toujours pas siégé à la comcom.
    Comment inciter les citoyens électeurs a se rendre aux urnes si les élus ne vont pas les représenter ?

    répondre

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