Search
mercredi 29 sept 2021
  • :
  • :

Vagney : les points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Municipal

image_pdfimage_print

Le Conseil Municipal de Vagney se rassemblera le lundi 30 aout prochain à 20h. Voici les points à l’ordre du jour : 

• Examen du compte rendu de la séance du 8 juillet 2021
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
– Exercice du droit de préemption urbain ;
– Marchés publics, devis et contrats divers ;
– Signature d’une convention avec la Commune de Cleurie et l’association des P’tites Gueules

1 – Finances – Budget Eau – Admissions en non-valeur
2 – Finances – Budget Assainissement – Admissions en non-valeur
3 – Finances – Budget Eau – Admission en non-valeur
4 – Finances – Budget Assainissement – Admission en non-valeur
5 – Finances – Budget Principal – Décision modificative n°3
6 – Finances – Budget Lotissement – Décision modificative n°2
7 – Finances – Budget Assainissement – Décision modificative n°2
8 – Finances – Budget Eau – Décision modificative n°2
9 – Domaines – Demande de servitude de passage du réseau public d’eau potable sur les parcelles AM408, AM406 et AM591
10 – Domaines – Demande de servitude de passage du réseau public d’eau potable et d’assainissement sur les parcelles AH149, AH513 et AH554

11 – Personnel – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de personnel communal pour l’entretien des WC publics du Haut du Tôt gérés par la commission syndicale de gestion des biens indivis de Sapois-Vagney

12 – Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet à l’école maternelle du centre
13 – Intercommunalité – Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges – Modification des statuts
14 – Forêt – Demande de subvention reboisement communal – Ajout
15 – Forêt – Motion de soutien relative au financement de l’office national des Forêts
16 – Communauté de Communes – Avis du conseil municipal sur le projet de périmètre et de statuts de la future Communauté de Communes des Hautes Vosges

17 – Communauté de Communes – Avis du conseil municipal sur les modalités de répartition du personnel entre les communautés de communes créées par scission de la CCHV

18 – Communauté de Communes – Avis du conseil municipal sur les modalités de répartition des biens, équipements et services publics de la Communauté de Communes des Hautes Vosges et l’ensemble des droits et obligations que leur sont attachés
19 – Communauté de Communes – Délibération relative à la répartition des sièges au sein de l’organe délibérant de la future Communauté de Communes des Hautes Vosges créée par scission de la Communauté de Communes des Hautes Vosges

20 – Questions et informations diverses :
– Travaux
– Agenda
– Courrier de remerciement de l’établissement français du sang
– Evolution au sein des effectifs des services municipaux
– Rapport annuel d’activité 2020 du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges




Une réaction sur “Vagney : les points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Municipal

  1. Lepic

    Réunion de conseil du 08/0702021 : 10 absents.
    6 absents donnant procurations.
    4 absents ne donnant pas de procuration.
    Commission forêt prévue fin juin est décalée en septembre faute de participants.
    C’était les vacances ou les réunions de conseils et de commissions ne serviraient à rien ?

    répondre

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.