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dimanche 24 oct 2021
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Vagney : les points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Municipal

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Mairie Vagney (Mairie)

Le Conseil Municipal de Vagney se réunira le lundi 27 septembre prochain, à 20h dans le salon d’honneur de la mairie. Voici les points à l’ordre du jour de cette réunion : 

Examen du compte rendu de la séance du 30 août 2021

• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
– Exercice du droit de préemption urbain ;
– Marchés publics, devis et contrats divers ;

1 – Finances – Budget Principal – Décision modificative n°4
2 – Finances – Budget Forêt – Régularisation d’amortissements antérieurs
3 – Finances – Budget Assainissement – Décision modificative n°3
4 – Finances – Budget Chaufferie – Décision modificative n°2

5 – Domaines – Acquisition de l’ensemble bâtimentaire «Espace Saint Hubert» à l’Associa-
tion d’Education Populaire (parcelles n°AD135, AD140, AD142)

6 – Domaines – Cession de terrain au département des Vosges afin de régulariser le ter-
rain d’assiette du collège – modificatif

7 – Périscolaire – Autorisation de signature de l’avenant n°3 à la convention d’objectif et
de partenariat avec l’association Les p’tites gueules
8 – Urbanisme – Annulation du projet urbain partenarial conclu avec M. Nicolas LAMBERT
9 – Personnel – Instauration de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
10 – Associations – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Familiale
suite à l’organisation du centre de loisirs sans hébergement estival 2021

11 – Etat Civil – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de dis-
positif mobile et recueil des données pour les demandes de titre d’identité

12 – Questions et informations diverses :
– Travaux
– Agenda
– Evolutions au sein des effectifs des services municipaux




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