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vendredi 3 déc 2021
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Saint-Nabord : les points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal de Saint-Nabord se réunira le 18 novembre prochain. Voici les points à l’ordre du jour : 

1. Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet au 02 janvier 2021 en prévision d’un départ en retraite au service administratif ;
2. Avis du Conseil Municipal quant au projet de périmètre du Syndicat Mixte Fermé Moselle Amont ;
3. Cession de la parcelle cadastrée A2391 d’une surface de 3 609 m² sise au lieudit « Le Pré des Hauts » au profit de Monsieur et Madame SAILLEY ;
4. Acquisition sur les consorts GERARD des parcelles cadastrées D2599 et D2600 d’une surface cadastrale globale de 301 m² le long de la rue des Acensements ;
5. Décision modificative de crédits n°03 sur le Budget Général pour intégration de biens du compte 2031 au chapitre 21 ;
6. Décision modificative de crédits n°02 sur le budget annexe « eau potable » ;
7. Décision modificative de crédits n°02 sur le budget annexe « assainissement » ;
8. Expérimentation du compte financier unique (CFU) – Autorisation de signature de la convention ;
9. Renouvellement de la station d’épuration communale – Attribution du marché et autorisation de contracter un emprunt en vue de son financement ;
10. Avenant n°1 au marché ENGIE-COFELY d’exploitation des installations thermiques de la Commune ;
Questions diverses.



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