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mardi 30 nov 2021
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Vagney : les points à l’ordre du jour de la prochaine séance du Conseil municipal

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Mairie Vagney (Mairie)

Photo d’archives

Le Conseil municipal de Vagney se réunira le mardi 9 novembre 2021 à 20h dans le salon d’honneur de la mairie. Voici l’ordre du jour : 

Examen du compte rendu de la séance du 27 septembre 2021
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain ;
o Démission de M. JOMARD de ses fonctions d’adjoint au Maire ;
o Démission de M. BRAUN de ses fonctions de conseiller municipal ;

o Installation d’un nouveau conseiller municipal de la liste « Vagney Terre d’ave-
nir »

o Convention association Les P’tites Gueules et Commune de Cleurie ;
o Convention association Les P’tites Gueules et Commune de Rochesson ;
o Marchés publics, devis et contrats divers
1 – Municipalité – Election d’un nouvel adjoint au Maire
2 – Municipalité – Nomination d’un nouveau conseiller municipal délégué
3 – Commission Communication – Modificatif
4 – Finances – Fixation des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers
municipaux délégués
5 – Finances – Budget Principal – Décision modificative n°5
6 – Finances – Budget Forêt – Décision modificative n°2
7 – Finances – Budget Eau – Décision modificative n°3
8 – Finances – Budget Assainissement – Décision modificative n°4
9 – Finances – Budget Lotissement – Décision modificative n°3
10 – Finances – Clôture d’une régie de recettes pour encaissement des produits liés aux
animaux errants
11 – Finances – Régis communale – Modificatif
12 – Finances – Autorisation de signature de contrats de prêts – acquisition de l’Espace
Saint Hubert
13 – Périscolaire – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Les P’tites
Gueules dans le cadre de la convention d’objectif et de partenariat
14 – Marchés publics – Convention UGAP de mise à disposition de marchés de fourniture
de gaz et de services associés

15 – Travaux – Projet de réhabilitation de la Place de la Libération – Demandes de sub-
ventions

16 – Assainissement – Présentation du RPQS du service public d’assainissement au titre
de l’année 2020
17 – Eau potable – Présentation du RPQS du service public d’eau au titre de l’année 2020
18 – Domaines – Demande de servitude de passage des réseaux publics d’eau potable et
d’eau pluviale sur les parcelles AR295 et AR309
19 – Lotissement – Règlement de lotissement des Roches de Fontaine – Modificatif n°2
20 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention d’occupation du domaine
privé communal à la société Free pour implantation d’une antenne relais – Parcelles de
terrain AS86 et AS110

– ORDRE DU JOUR –

Conseil municipal de Vagney | du 9 novembre 2021 | Ordre du jour
21 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention de servitude de passage sur
domaine privé communal au profit de M. MAGEN-TERRASSE
22 – Domaines – Autorisation de signature d’un bail rural avec M. Alain GRANDEMANGE
– Parcelle B422 (partie)
23 – Personnel – Création d’un poste de Brigadier Chef Principal de police municipale
24 – Intercommunalité – Demande de retrait de communes du SMIC des Vosges
25 – Intercommunalité – Demande d’adhésions de communes au SMIC des Vosges

26 – Intercommunalité – Proposition d’adhésions de collectivités à la compétence Réha-
bilitation du SDANC

27 – Intercommunalité – Proposition d’adhésions de collectivités à la compétence Entre-
tien du SDANC

28 – Intercommunalité – Création et adhésion au syndicat mixte Moselle amont
29 – Intercommunalité – Participation syndicale supplémentaire – Commission Syndicale
de Gestion des Biens Indivis
30 – Questions et informations diverses :
o Travaux
o Agenda
o Attribution d’une subvention du Conseil départemental des Vosges au projet de
vidéoprotection « LAPI » d’un montant de 2 376 €
o Attribution d’une subvention de France Relance pour les travaux de replantation
en forêt communale (27 835,14 €)
o Attribution d’une subvention du Conseil départemental des Vosges à la scierie Glé
pour investissements matériels (19 729,79 €)




7 réactions sur “Vagney : les points à l’ordre du jour de la prochaine séance du Conseil municipal

  1. andre

    La municipalité de Vagney se fracture de plus en plus.
    Au delà d’un taux d’absentéisme record lors des conseils municipaux , les démissions continuent de s’enchaîner alors que le mandat vient seulement de commencer.

    répondre
    1. Lepic

      Plutôt tant pis: Monsieur l’adjoint aux finances exerçait son mandat sans indemnités.
      Passer de 5 à 7 adjoints (que fait on à la comcom) avec des augmentations plus que significatives pour les adjoints et les conseillers délégués, la commune de Vagney a multiplié par 1,5 les indemnités aux élus (maire, adjoints et conseillers délégués)

      répondre
  2. Georges

    peut être aurait il fallu qu’une opposition digne de ce nom voit le jour dans ce conseil municipal dont beaucoup disent que c’est est un panier de crabes.
    Les tensions entre le 1er adjoint et le Maire étaient d’ailleurs à leur paroxysme avant les élections

    répondre
    1. voinraud

      En effet , je n’ai pas l’ habitude d’ écouter les potins , je suis du genre à me rendre compte moi même, il semblerait que ce conseil municipal tournerait au panier de crabes, A suivre.

      répondre

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