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Le Conseil municipal de Vagney se réunira le mardi 9 novembre 2021 à 20h dans le salon d’honneur de la mairie. Voici l’ordre du jour : 

Examen du compte rendu de la séance du 27 septembre 2021
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain ;
o Démission de M. JOMARD de ses fonctions d’adjoint au Maire ;
o Démission de M. BRAUN de ses fonctions de conseiller municipal ;

o Installation d’un nouveau conseiller municipal de la liste « Vagney Terre d’ave-
nir »

o Convention association Les P’tites Gueules et Commune de Cleurie ;
o Convention association Les P’tites Gueules et Commune de Rochesson ;
o Marchés publics, devis et contrats divers
1 – Municipalité – Election d’un nouvel adjoint au Maire
2 – Municipalité – Nomination d’un nouveau conseiller municipal délégué
3 – Commission Communication – Modificatif
4 – Finances – Fixation des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers
municipaux délégués
5 – Finances – Budget Principal – Décision modificative n°5
6 – Finances – Budget Forêt – Décision modificative n°2
7 – Finances – Budget Eau – Décision modificative n°3
8 – Finances – Budget Assainissement – Décision modificative n°4
9 – Finances – Budget Lotissement – Décision modificative n°3
10 – Finances – Clôture d’une régie de recettes pour encaissement des produits liés aux
animaux errants
11 – Finances – Régis communale – Modificatif
12 – Finances – Autorisation de signature de contrats de prêts – acquisition de l’Espace
Saint Hubert
13 – Périscolaire – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Les P’tites
Gueules dans le cadre de la convention d’objectif et de partenariat
14 – Marchés publics – Convention UGAP de mise à disposition de marchés de fourniture
de gaz et de services associés

15 – Travaux – Projet de réhabilitation de la Place de la Libération – Demandes de sub-
ventions

16 – Assainissement – Présentation du RPQS du service public d’assainissement au titre
de l’année 2020
17 – Eau potable – Présentation du RPQS du service public d’eau au titre de l’année 2020
18 – Domaines – Demande de servitude de passage des réseaux publics d’eau potable et
d’eau pluviale sur les parcelles AR295 et AR309
19 – Lotissement – Règlement de lotissement des Roches de Fontaine – Modificatif n°2
20 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention d’occupation du domaine
privé communal à la société Free pour implantation d’une antenne relais – Parcelles de
terrain AS86 et AS110

– ORDRE DU JOUR –

Conseil municipal de Vagney | du 9 novembre 2021 | Ordre du jour
21 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention de servitude de passage sur
domaine privé communal au profit de M. MAGEN-TERRASSE
22 – Domaines – Autorisation de signature d’un bail rural avec M. Alain GRANDEMANGE
– Parcelle B422 (partie)
23 – Personnel – Création d’un poste de Brigadier Chef Principal de police municipale
24 – Intercommunalité – Demande de retrait de communes du SMIC des Vosges
25 – Intercommunalité – Demande d’adhésions de communes au SMIC des Vosges

26 – Intercommunalité – Proposition d’adhésions de collectivités à la compétence Réha-
bilitation du SDANC

27 – Intercommunalité – Proposition d’adhésions de collectivités à la compétence Entre-
tien du SDANC

28 – Intercommunalité – Création et adhésion au syndicat mixte Moselle amont
29 – Intercommunalité – Participation syndicale supplémentaire – Commission Syndicale
de Gestion des Biens Indivis
30 – Questions et informations diverses :
o Travaux
o Agenda
o Attribution d’une subvention du Conseil départemental des Vosges au projet de
vidéoprotection « LAPI » d’un montant de 2 376 €
o Attribution d’une subvention de France Relance pour les travaux de replantation
en forêt communale (27 835,14 €)
o Attribution d’une subvention du Conseil départemental des Vosges à la scierie Glé
pour investissements matériels (19 729,79 €)