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mardi 25 jan 2022
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Vagney : les points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Municipal

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Le Conseil municipal de Vagney se réunira le mardi 7 décembre 2021, à 20h dans le salon d’honneur de la mairie. Voici l’ordre du jour :

Examen du compte rendu de la séance du 9 novembre 2021
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain ;
o Convention association Les p’tites gueules et Commune de Cleurie ;
o Marchés publics, devis et contrats divers.
1 – Municipalité – Election d’un nouvel adjoint au Maire
2 – Finances – Fixation des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers
municipaux délégués

3 – Commissions municipales – Modification de la composition des commissions « Tra-
vaux, plan local d’urbanisme » et « Energies renouvelables et chaufferie bois »

4 – Finances – Budget Principal – Décision modificative n°6
5 – Finances – Budget Chaufferie – Décision modificative n°3
6 – Finances – Création d’une régie de recettes pour encaissement des produits liés aux
salles communales
7 – Finances – Vote des tarifs communaux pour l’année 2022
8 – Finances – Vote des tarifs de l’assainissement pour l’année 2022
9 – Finances – Vote des tarifs de l’eau pour l’année 2022
10 – Périscolaire – Autorisation de signature de l’avenant n°4 à la convention d’objectif et
de partenariat avec l’association Les p’tites gueules
11 – Domaines – Renouvellement du bail de location d’un logement communal avec
Monsieur et Madame Pascale Defrize
12 – Lotissement – Seconde pahse de commercialisation du lotissement des Roches de
Fontaine – Validation du règlement d’attribution des parcelles
13 – Domaines – Espace Saint Hubert – Validation des projets de convention de location
et de règlement intérieur de la salle
14 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention d’occupation de locaux avec
l’Union Musicale Voinraude

15 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de partenariat avec l’as-
sociation Vivre en jeux

16 – Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique territorial en projet emploi com-
pétence

17 – Personnel – Création d’un poste d’animateur territorial
18 – Manifestations – Autorisation de passage du rallye Vosges Grand Est à Vagney le 10
juin 2022
19 – Intercommunalité – Demande d’adhésion anticipée aux syndicats auxquels adhérait
la communauté de communes des Hautes Vosges

20 – Intercommunalité – Dissolution du Syndicat Intercommunal pour une meilleure ré-
ception de la télévision

21 – Questions et informations diverses :
o Travaux
o Agenda
o Attribution d’une subvention du département des Vosges pour l’achat d’un terrain
à Chèvre Roche pour 10 768,00 €




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