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lundi 20 mar 2023
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Ventron : les points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal de Ventron se réunira le 13 décembre prochain. Voici l’ordre du jour de la réunion : 

– Approbation compte-rendu du 29/10/2021,
– Tarifs communaux à compter du 1 er janvier 2022,
– Tarifs ambulances saison 2021/2022,
– Facturation aux usagers du transport en ambulance saison 2021/2022,
– Frais de secours sur pistes saison 2021/2022,
– Convention pour damage des pistes de ski de fond par la commune de Bussang
saison 2021/2022,
– Convention de servitude avec le Syndicat d’Electricité des Vosges pour extension
réseau basse tension chemin de la Roche des Caves,
– Convention avec le Service Assistance Technique Eau Potable (SATEP) du Conseil
Départemental des Vosges,
– Décision modificative budgétaire – budget lotissement Essarts du Planois,
– Approbation de devis pour raccordement eau potable et assainissement collectif
parcelle ZA du Petit Chéty,
– Approbation devis pour cartographie du cimetière et assistance à la reprise de
concessions, et pouvoir au Maire pour demandes de subventions,
– Communauté de communes des Hautes Vosges :
– demande de réadhésion anticipée aux divers syndicats suite à la scission de la
communauté de communes,
– création du syndicat mixte Moselle Amont,
– Ventes de terrains parcelles : AI 760 et 761, et parcelles AH 153,
– Baux de location de terrain pour parcelles B 42-43-44 – AN 115-139p-161 (ex n°94) –
139p, B49-151-111 et AM370,
– Concession de source en forêt pour l’ex Zimette,
– Subventions aux sections « ski » et « montagne » du collège de Cornimont,
– Questions diverses :
a) point sur courrier du musée du textile
b) point sur déclarations d’intentions d’aliéner reçues en 2021
c) point sur diverses commissions communales.

 

Le Conseil Municipal de Ventron se réunira le 13 décembre prochain. Voici l'ordre du jour de la réunion : 

- Approbation compte-rendu du 29/10/2021, - Tarifs communaux à compter du 1 er janvier 2022, - Tarifs ambulances saison 2021/2022, - Facturation aux usagers du transport en ambulance saison 2021/2022, - Frais de secours sur pistes saison 2021/2022, - Convention pour damage des pistes de ski de fond par la commune de Bussang saison 2021/2022, - Convention de servitude avec le Syndicat d’Electricité des Vosges pour extension réseau basse tension chemin de la Roche des Caves, - Convention avec le Service Assistance Technique Eau Potable (SATEP) du Conseil Départemental des Vosges, - Décision modificative budgétaire – budget lotissement Essarts du Planois, - Approbation de devis pour raccordement eau potable et assainissement collectif parcelle ZA du Petit Chéty, - Approbation devis pour cartographie du cimetière et assistance à la reprise de concessions, et pouvoir au Maire pour demandes de subventions, - Communauté de communes des Hautes Vosges : - demande de réadhésion anticipée aux divers syndicats suite à la scission de la communauté de communes, - création du syndicat mixte Moselle Amont, - Ventes de terrains parcelles : AI 760 et 761, et parcelles AH 153, - Baux de location de terrain pour parcelles B 42-43-44 – AN 115-139p-161 (ex n°94) - 139p, B49-151-111 et AM370, - Concession de source en forêt pour l’ex Zimette, - Subventions aux sections « ski » et « montagne » du collège de Cornimont, - Questions diverses : a) point sur courrier du musée du textile b) point sur déclarations d’intentions d’aliéner reçues en 2021 c) point sur diverses commissions communales.  



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