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mardi 16 août 2022
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Ventron : les points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal de Ventron se réunira le 13 décembre prochain. Voici l’ordre du jour de la réunion : 

– Approbation compte-rendu du 29/10/2021,
– Tarifs communaux à compter du 1 er janvier 2022,
– Tarifs ambulances saison 2021/2022,
– Facturation aux usagers du transport en ambulance saison 2021/2022,
– Frais de secours sur pistes saison 2021/2022,
– Convention pour damage des pistes de ski de fond par la commune de Bussang
saison 2021/2022,
– Convention de servitude avec le Syndicat d’Electricité des Vosges pour extension
réseau basse tension chemin de la Roche des Caves,
– Convention avec le Service Assistance Technique Eau Potable (SATEP) du Conseil
Départemental des Vosges,
– Décision modificative budgétaire – budget lotissement Essarts du Planois,
– Approbation de devis pour raccordement eau potable et assainissement collectif
parcelle ZA du Petit Chéty,
– Approbation devis pour cartographie du cimetière et assistance à la reprise de
concessions, et pouvoir au Maire pour demandes de subventions,
– Communauté de communes des Hautes Vosges :
– demande de réadhésion anticipée aux divers syndicats suite à la scission de la
communauté de communes,
– création du syndicat mixte Moselle Amont,
– Ventes de terrains parcelles : AI 760 et 761, et parcelles AH 153,
– Baux de location de terrain pour parcelles B 42-43-44 – AN 115-139p-161 (ex n°94) –
139p, B49-151-111 et AM370,
– Concession de source en forêt pour l’ex Zimette,
– Subventions aux sections « ski » et « montagne » du collège de Cornimont,
– Questions diverses :
a) point sur courrier du musée du textile
b) point sur déclarations d’intentions d’aliéner reçues en 2021
c) point sur diverses commissions communales.

 




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