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dimanche 7 août 2022
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Rupt-sur-Moselle : les points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil municipal

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Le Conseil Municipal de Rupt-sur-Moselle se réunira le Lundi 4 avril 2022 à 20h00 en mairie. Voici l’ordre du jour :

N° 2022/022 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 21 FEVRIER 2022
N° 2022/023 Finances Locales – Contributions – 07-06
Participation communale au SIVUIS – Fiscalisation
N° 2022/024 Finances Locales – Subventions – 07-05
Subvention au CCAS
N° 2022/025 Finances Locales – Fiscalité – 07-02
Fixation des taux de fiscalité locale 2022
N° 2022/026 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Lotissement – Approbation du Compte de Gestion 2021 – Vote du Compte Administratif 2021 – Affectation des Résultats 2021 – Réintégration de l’actif et du passif dans le Budget Principal
N° 2022/027 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Principal – Approbation du Compte de Gestion 2021 – Vote du Compte Administratif 2021 – Intégration des Résultats du Budget du Lotissement et réintégration de l’actif et du passif dans le Budget Principal – Affectation des Résultats 2021 – Vote du Budget Primitif 2022
N° 2022/028 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget de l’Eau – Approbation du Compte de Gestion 2021 – Vote du Compte Administratif 2021 – Affectation des Résultats 2021 – Vote du Budget Primitif 2022
N° 2022/029 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget de l’Assainissement – Approbation du Compte de Gestion 2021 – Vote du Compte Administratif 2021 – Affectation des Résultats 2021 – Vote du Budget Primitif 2022 – Prise en charge des frais de personnel
N° 2022/030 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget de la Forêt – Approbation du Compte de Gestion 2021 – Vote du Compte Administratif 2021 – Affectation des Résultats 2021 – Vote du Budget Primitif 2022
N° 2022/031 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Revente Electricité – Approbation du Compte de Gestion 2021 – Vote du Compte Administratif 2021 – Affectation des Résultats 2021 – Vote du Budget Primitif 2022
N° 2022/032 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Budget Lépange Maxonchamp – Approbation du Compte de Gestion 2021 – Vote du Compte Administratif 2021 – Affectation des Résultats 2021 – Vote du Budget Primitif 2022
N° 2022/033 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05 –
Autorisations d’acquisitions, de travaux et d’études
Finances Locales – Subventions – 07-05
Demande de subventions
N° 2022/034 Finances Locales – Divers – 07-10
Tarifs municipaux – Prix de la redevance eau et de l’abonnement annuel au réseau d’eau
N° 2022/035 Finances Locales – Divers – 07-10
Tarifs municipaux – Prix de la taxe d’assainissement
N° 2022/036 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion – 03-05 –
Bilan foncier 2021
N° 2022/037 Domaine et Patrimoine – Aliénations – 03/02
Vente d’une parcelle au lotissement WITTMANN
N° 2022/038 Commande Publique – Marchés Publics – 01-01
Marché à procédure adaptée de réfection des trottoirs route de Maxonchamp
Choix de l’entreprise et autorisation de signature du marché
N° 2022/039 Commande publique – Marchés Publics – 01-01
Travaux de rénovation des vestiaires du stade de football
Lot n° 3 Charpente bois – couverture – bardage – zingueries
Autorisation de signature de l’avenant n° 2
N° 2022/040 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique territoriale 04-01 et personnels contractuels – 04-02
Création de 5 emplois pour accroissement temporaire d’activité des services techniques
N° 2022/041 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique territoriale 04-01 et personnels contractuels – 04-02
Création de six emplois pour accroissement saisonnier d’activité pour le centre de loisirs sans hébergement
N° 2022/042 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public 03-05
Mise à disposition des salles du Centre Socio Culturel et de la Halle
Modification des règlements intérieurs
N° 2022/043 Finances locales – Tarifs des services publics – Autres
Modification des tarifs de locations des salles communales
N° 2022/044 Institutions et Vie Politique – délégations de fonctions – 05-04
Compte rendu de l’exécutif et de l’usage de ses délégations



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