Remiremont : les points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil MunicipalLes Sapeurs-Pompiers présenteront le programme des festivités organisées pour les 300 ans du Centre de Secours
Le Conseil Municipal de la commune de Remiremont se réunira le lundi 16 mai prochain à 18h. Voici les points à l’ordre du jour :
Présentation par les Sapeurs-Pompiers du programme des festivités organisées pour les 300 ans du Centre de Secours.
1. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire).
2. Personnel territorial – Composition du Comité Social Territorial commun et de la Formation Spécialisée et modalités de recueil des avis des représentants de la collectivité (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
3. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire).
4. Travaux et urbanisme – Acquisition des parcelles de terrain AL n°737 et AL n°738
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
5. Institution et vie politique – Syndicat Départemental d’Électricité des Vosges (SDEV) – Compétence Éclairage Public – Décision de non transfert (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
6. Institution et vie politique – SIVOM de l’agglomération romarimontaine – Modification des statuts (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
Le Conseil Municipal de la commune de Remiremont se réunira le lundi 16 mai prochain à 18h. Voici les points à l'ordre du jour :
Présentation par les Sapeurs-Pompiers du programme des festivités organisées pour les 300 ans du Centre de Secours.
1. Institution et vie politique - Maire - Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal - Administration Générale - Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire).
2. Personnel territorial - Composition du Comité Social Territorial commun et de la Formation Spécialisée et modalités de recueil des avis des représentants de la collectivité (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
3. Personnel territorial - Tableau des effectifs - Modificatif (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire).
4. Travaux et urbanisme - Acquisition des parcelles de terrain AL n°737 et AL n°738
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
5. Institution et vie politique - Syndicat Départemental d’Électricité des Vosges (SDEV) - Compétence Éclairage Public - Décision de non transfert (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
6. Institution et vie politique - SIVOM de l'agglomération romarimontaine - Modification des statuts (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
7. Finances - Carnaval vénitien - Subvention spécifique stationnement (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
Questions diverses.