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samedi 2 juil 2022
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Vagney : les points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Municipal

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Le Conseil municipal de Vagney se réunira ce lundi 23 mai. Voici les points à l’ordre du jour :  

Examen du compte rendu de la séance du 8 avril 2022
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain ;
o Marchés publics, avenants, devis et contrats divers
1 – Finances – Fixation de la contribution des communes aux frais de fonctionnement des Restos
du Cœur réglés par la Commune de Vagney
2 – Finances – Budget Principal – décision modificative n°1
3 – Finances – Location de l’Espace Saint Hubert – Modification ds tarifs
4 – Finances – Autorisation de signature pour la reconduction d’un contrat de prêt relais pour le
financement des travaux d’assainissement à Zainvillers
5 – Finances – Régie communale – Modificatif
6 – Domaines – Échange de terrains avec M. et Mme GUSTIN
7 – Domaines – Vente de terrains à M. KARTHA
8 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention-cadre d’occupation du domaine
public avec la société Easy Charge pour implantation d’installations de recharge pour véhicule
électrique
9 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention d’occupation du domaine public

communal avec la société Losange pour l’installation d’un sous-répartition optique rue du Ju-
melage

10 – Domaines – Convention d’occupation du domaine privé communal avec la société Free
pour implantation d’une antenne relais – Avenant

11 – Domaines – Demande de servitude de passage des réseaux publics d’eau potable et d’as-
sainissement sur les parcelles AR 559 et AR 560

12 – Domaines – Demande de servitude de passage des réseaux public d’eau potable, d’eaux
pluviales et d’assainissement sur les parcelles AR 552 et AR 555

13 – Domaines – Demande de servitude de passage des réseaux publics d’eau potable et d’as-
sainissement sur la parcelle AR 562

14 – Domaines – Demande de servitude de passage du réseau public d’eau potable sur la par-
celle AN 323

15 – Institutions – Définition des délégations du conseil municipal au Maire – Modificatif relatif
aux admissions en non-valeur
16 – Institutions – ÉlectΜions d’un représentant du conseil municipal au Maire à la commission
syndicale des biens indivis de SAPOIS-VAGNEY
17 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de location d’un local communal
avec le COHM
18 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de location d’un local communal
avec l’association Atma Yoga
19 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de location d’un local communal
avec l’Échiquier des Hautes Vosges
20 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de location d’un local communal
avec le Club de Modélisme
21 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de location d’un local communal

– ORDRE DU JOUR –

Conseil municipal de Vagney | du 23 MAI 2022 | Ordre du jour

avec l’association Smile Zen Fit
22 – Associations – Autorisation de signature d’une convention de location d’un local communal
avec l’association Le Plateau Ivre
23 – Associations – Vote des subventions aux associations pour l’année 2022

24 – Personnel – Vote de la contribution au groupement d’action sociale de l’amicale du person-
nel communal

25 – Personnel – Suppression d’un poste d’adjoint technique territorial
26 – Personnel – Création de postes pour avancements de grade

27 – Personnel – Mise en place d’un service d’astreinte d’exploitation de certains bâtiments mu-
nicipaux

28 – Personnel – Autorisation d’augmentation du temps de travail d’un poste d’agent technique
en contrat parcours emploi et compétence
29 – Eau et assainissement – Règlements de service – Modificatifs
30 – Affaires scolaires – Tarifs scolaires 2022-2023 – Modificatif
31 – Affaires scolaires – Autorisation de signature d’une convention de participation financière
avec la Commune de Remiremont
32 – Périscolaire – Autorisation de signature de la Convention Territoriale Globale en lien avec la
communauté de communes des hautes Vosges et la Caisse d’Allocations Familiales des Vosges
33 – SPL XDEMAT – Réunion de l’assemblée générale sur la répartition du capital social
34 – Questions et informations diverses :
o Remerciements de l’établissement français du sang
o Travaux
o Agenda
o Elections législatives des 12 et 19 juin 2022




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