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mercredi 6 juil 2022
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Cornimont : les points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil municipal

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Le Conseil Municipal de Cornimont se réunira en séance ordinaire, à la SALLE DE POLYACTIVITE (la mairie étant en travaux), le vendredi 1 er juillet 2022 à 20 h 00. Voici l’ordre du jour : 

PV de la séance du 13 mai 2022 – approbation
ADMINISTRATION GENERALE
1- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du
Conseil Municipal, en application de l'art. L.2122-22 du CGCT
2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal
3- Position sur un arrêté préfectoral de signalement délimitant la zone de présence d’un risque de mérule
BUDGETS – FINANCES
4- Rapport annuel de l’eau – exercice 2021
5- Budget annexe de l’eau : tarifs 2022
RESSOURCES HUMAINES
6- Création de 6 postes en contrat d’engagement éducatif (CEE) – vacances estivales
7- Création d’un poste d’animatrice/animateur à temps complet
8- Création de 5 postes de saisonniers – vacances estivales
9- Modification d’un poste d’adjoint administratif – passage de 28h à 35h /sem
10- Indemnités pour frais de déplacement – maj des indemnités kilométriques
ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE
11- Cantine scolaire 2021-22 – convention d’accueil au sein du collège Hubert Curien
CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS
12- Marché de réhabilitation de la salle des fêtes – pénalités de retard
13- Groupement de commandes – plaquettes forestières
URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE
14- Achat parcelle AD470
15- Vente parcelle AR423 au lotissement du Plein Soleil
INTERCOMMUNALITE – néant
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
POINT INFO
QUESTIONS DIVERSES




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