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vendredi 9 déc 2022
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Rupt-sur-Moselle : les points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil municipal

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Prochaine séance du Conseil Municipal 7 novembre 2022 à 20h00 en Mairie
Ordre du jour :
N° 2022/102 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 26 septembre 2022
N° 2022/103 Autres domaines de compétences – Autres – 09-01-03
Recensement de la population 2023 – Désignation des agents recenseurs nécessaires à la mission et fixation des rémunérations
N° 2022/104/ Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-04
Ouverture d’un poste d’Adjoint technique Principal de 2ème classe à temps complet
Ouverture d’un poste d’Adjoint administratif Principal de 2ème classe à temps complet
Modification du tableau des emplois permanents
N° 2022/105 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition d’une parcelle de terrain appartenant à la Société en liquidation VALRUPT INDUSTRIE
N° 2022/106 Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01
Décision modificative n° 2 au Budget de l’Eau
N° 2022/107 Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01
Budget de l’Eau – durée d’amortissement des recherches et des raccordements de réseau
N° 2022/108 Finances Locales – Fiscalité – Autres – 07-02-02-04
Budget Revente d’Electricité – Assujettissement à l’impôt sur les sociétés
N° 2022/109 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine – 03-06
Instauration d’une servitude d’utilisation sur les eaux courantes et d’un droit de passage
N° 2022/110 Commande Publique – Marchés publics – Avenants – 01-01-02
Vestiaires du stade de football – Lot n° 2 Gros-œuvre – Autorisation de signature de l’avenant n°2
N° 2022/111 Libertés publiques et pouvoirs de police – Cimetières – 06-01-03
Extension du cimetière communal du Bennevise
N° 2022/112 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – Adhésion – retrait – 05-07-04
Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges
Avis du Conseil Municipal sur la demande d’adhésion de collectivités territoriales
N° 2022/113 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité -05-07
Adhésion au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif (SDANC)
N° 2022/114 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – Adhésion – retrait – 05-07-04
Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges
Avis du Conseil Municipal sur la demande d’adhésion et de retrait de Collectivités Territoriales
N° 2022/115 Enseignement – Autres – 08-01-03
Organisation du temps scolaire.
N° 2022/116 Autres domaines de compétence – Autres – 09-01-03
Concours communal pour le fleurissement de Rupt sur Moselle – Adoption du règlement.
N° 2022/117 Autre domaines de compétences – Vœux et motion
Motion contre le projet de fermeture de la Trésorerie du Thillot
N° 2022/118 Institutions et vie politique – délégations de fonctions – 05-04
Compte rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations
Source : Mairie de Rupt-sur-Moselle 
Prochaine séance du Conseil Municipal 7 novembre 2022 à 20h00 en Mairie
Ordre du jour :
N° 2022/102 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 26 septembre 2022
N° 2022/103 Autres domaines de compétences – Autres – 09-01-03
Recensement de la population 2023 – Désignation des agents recenseurs nécessaires à la mission et fixation des rémunérations
N° 2022/104/ Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-04
Ouverture d’un poste d’Adjoint technique Principal de 2ème classe à temps complet
Ouverture d’un poste d’Adjoint administratif Principal de 2ème classe à temps complet
Modification du tableau des emplois permanents
N° 2022/105 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition d’une parcelle de terrain appartenant à la Société en liquidation VALRUPT INDUSTRIE
N° 2022/106 Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01
Décision modificative n° 2 au Budget de l’Eau
N° 2022/107 Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01
Budget de l’Eau – durée d’amortissement des recherches et des raccordements de réseau
N° 2022/108 Finances Locales – Fiscalité – Autres – 07-02-02-04
Budget Revente d’Electricité – Assujettissement à l’impôt sur les sociétés
N° 2022/109 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine – 03-06
Instauration d’une servitude d’utilisation sur les eaux courantes et d’un droit de passage
N° 2022/110 Commande Publique – Marchés publics – Avenants – 01-01-02
Vestiaires du stade de football – Lot n° 2 Gros-œuvre - Autorisation de signature de l’avenant n°2
N° 2022/111 Libertés publiques et pouvoirs de police – Cimetières – 06-01-03
Extension du cimetière communal du Bennevise
N° 2022/112 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – Adhésion – retrait – 05-07-04
Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges
Avis du Conseil Municipal sur la demande d’adhésion de collectivités territoriales
N° 2022/113 Institutions et Vie Politique - Intercommunalité -05-07
Adhésion au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif (SDANC)
N° 2022/114 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – Adhésion – retrait – 05-07-04
Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges
Avis du Conseil Municipal sur la demande d’adhésion et de retrait de Collectivités Territoriales
N° 2022/115 Enseignement – Autres – 08-01-03
Organisation du temps scolaire.
N° 2022/116 Autres domaines de compétence – Autres – 09-01-03
Concours communal pour le fleurissement de Rupt sur Moselle – Adoption du règlement.
N° 2022/117 Autre domaines de compétences – Vœux et motion
Motion contre le projet de fermeture de la Trésorerie du Thillot
N° 2022/118 Institutions et vie politique – délégations de fonctions – 05-04
Compte rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations
Source : Mairie de Rupt-sur-Moselle 



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