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samedi 4 fév 2023
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Remiremont : les points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal de la commune de Remiremont se réunira le lundi 12 décembre prochain à partir de 20 h 30. Voici les points à l’ordre du jour : 

1. Institution et vie politique – Communications – Remerciements – Comptes-rendus
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
2. Finances – Travaux d’accessibilité dans les établissements recevant du public
Modifications de la planification des sites par tranche (Rapport de Madame
Joceline PORTé, Adjointe).
3. Travaux et urbanisme – Travaux divers d’amélioration du patrimoine – Programme
2022 – Avant-projet sommaire (Rapport de Madame Joceline PORTé, Adjointe).
4. Finances – Soutien aux initiatives éco-citoyennes – Versement d’une subvention
d’équipement pour l’achat d’un récupérateur d’eau (Rapport de Monsieur
Frédéric SIMON, Adjoint).
5. Travaux et urbanisme – Travaux de remplacement et d’extension du réseau d’eau
potable – Programme 2023 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger
BOURCELOT, Adjoint).
6. Travaux et urbanisme – Travaux d’entretien des chemins communaux –
Programme 2023 – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger
BOURCELOT, Adjoint).
7. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil

Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-
Benoît TISSERAND, Maire).

8. Travaux et urbanisme – Délégation de signature – Décisions des autorisations
d’urbanisme déposées par le Maire (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
9. Personnel territorial – Tableau des emplois permanents – Modificatif (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
10. Personnel territorial – Tableau des emplois non permanents – Modificatif
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

11. Institution et vie politique – Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non
Collectif (SDANC) – Demandes d’adhésion à la compétence obligatoire
‘Contrôle’, à la compétence à la Carte n°1 ‘réhabilitation’, à la compétence
à la carte n°2 ‘Entretien’ et demande de retrait (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
12. Personnel territorial – Recensement de la population – Rémunération des agents
recenseurs et des agents de coordination (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
13. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation
de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
14. Réglementation et gestion du domaine – Ouverture des commerces le dimanche
en 2023 – Avis du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT,
Adjoint).
15. Institution et vie politique – Réseau de Chaleur Urbain – Élection
de la Commission d’Ouverture des Plis (COP) (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
16. Patrimoine Communal – Régularisation d’un chemin rural par échange foncier –
Le Haut du Rang (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
17. Patrimoine Communal – Cession de la parcelle cadastrée AD n° 258 – Paltrée
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
18. Réglementation et gestion du domaine – Patrimoine Communal – Vente
de l’immeuble sis 20 Place Henri Utard (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
19. Réglementation et gestion du domaine – Servitude au profit d’ENEDIS pour
le renforcement du réseau aérien BT « Tour Carrée » (Rapport de Monsieur Roger
BOURCELOT, Adjoint).
20. Finances – Établissement d’enseignement privé : Participation de la Ville aux
dépenses de fonctionnement – Actualisation du Forfait – Année scolaire
2022/2023 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
21. Finances – Mise en place d’un système de contrôle d’accès sur certains
bâtiments municipaux – Modalités (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT,
Adjoint).
22. Institution et vie politique – Syndicats Intercommunaux – Rapports
d’activités 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
23. Finances – Taxe d’aménagement – Répartition pour 2022 et 2023 (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
24. Finances – Budget – Mesures conservatoires jusqu’à l’adoption du budget
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
25. Finances – Budget de l’exercice 2022 – Ajustements de crédits – Budget
Principal – D.M.4 – Service de l’Eau – D.M.2 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
26. Finances – Créances irrécouvrables – Exercice 2022 – Admissions en non valeur
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
27. Finances – Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2022 – Recouvrement

auprès des occupants des immeubles communaux (Rapport de Monsieur Jean-
Benoît TISSERAND, Maire).

28. Finances – Budget – Demandes de subventions 2023 D.E.T.R – D.S.I.L – F.I.P.D –
Région (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
29. Finances – Musées Municipaux – Demande de subvention auprès de la DRAC
pour le remplacement de l’éclairage de la salle d’exposition permanente
au Musée Charles de Bruyères – Année 2023 (Rapport de Madame Anne-Marie
DULUCQ, Adjointe).
30. Finances – Musées Municipaux – Restauration d’une œuvre – Demande

de subvention auprès de la DRAC – Année 2023 (Rapport de Madame Anne-
Marie DULUCQ, Adjointe).

31. Finances – Musées municipaux – Acquisition d’une œuvre – Demande
de subvention FRAM – Année 2022 (DRAC et Région Grand Est) (Rapport
de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
32. Finances – Taxis automobiles – Droit de stationnement – Tarifs 2023 (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
33. Finances – Droits de voirie – Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
34. Finances – Concessions d’eau à droit fixe – Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur
Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
35. Finances – Voirie – Redevances diverses – Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur
Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
36. Finances – Animations – Tarifs 2023 (Rapport de Madame Danièle FISCHER,
Adjointe).
37. Finances – Foires et marchés – Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Bruno
HAILLANT, Adjoint).
38. Finances – Taxe d’étalage – Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT,
Adjoint).
39. Finances – Location de salles et salons – Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Bruno
HAILLANT, Adjoint).
40. Finances – Location de matériel et d’équipements communaux – Intervention
des Services Techniques Municipaux – Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Bruno
HAILLANT, Adjoint).
41. Finances – Utilisation du domaine public – Droits de place incluant la fête
patronale – Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
42. Finances – Centre Aquatique – Tarifs 2022-2023 – Modificatif (Rapport
de Monsieur Guénolé SPATZ, Conseiller Municipal).

43. Finances – Concessions au cimetière – Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Jean-
Benoît TISSERAND, Maire).

44. Finances – Cimetière – Inhumations et exhumations – Redevances – Tarifs 2023
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Questions diverses.

Capture-d’écran-2022-01-31-110636

Le Conseil Municipal de la commune de Remiremont se réunira le lundi 12 décembre prochain à partir de 20 h 30. Voici les points à l'ordre du jour : 

1. Institution et vie politique - Communications - Remerciements - Comptes-rendus (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 2. Finances - Travaux d'accessibilité dans les établissements recevant du public Modifications de la planification des sites par tranche (Rapport de Madame Joceline PORTé, Adjointe). 3. Travaux et urbanisme - Travaux divers d'amélioration du patrimoine - Programme 2022 - Avant-projet sommaire (Rapport de Madame Joceline PORTé, Adjointe). 4. Finances - Soutien aux initiatives éco-citoyennes - Versement d'une subvention d'équipement pour l'achat d'un récupérateur d'eau (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint). 5. Travaux et urbanisme - Travaux de remplacement et d'extension du réseau d'eau potable - Programme 2023 - Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint). 6. Travaux et urbanisme - Travaux d'entretien des chemins communaux - Programme 2023 - Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint). 7. Institution et vie politique - Maire - Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal - Administration Générale - Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire). 8. Travaux et urbanisme - Délégation de signature - Décisions des autorisations d’urbanisme déposées par le Maire (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 9. Personnel territorial - Tableau des emplois permanents - Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 10. Personnel territorial - Tableau des emplois non permanents - Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 11. Institution et vie politique - Syndicat Mixte Départemental d'Assainissement Non Collectif (SDANC) - Demandes d'adhésion à la compétence obligatoire 'Contrôle', à la compétence à la Carte n°1 'réhabilitation', à la compétence à la carte n°2 'Entretien' et demande de retrait (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 12. Personnel territorial - Recensement de la population - Rémunération des agents recenseurs et des agents de coordination (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 13. Finances - Dégâts au bien public - Règlement de dommages - Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 14. Réglementation et gestion du domaine - Ouverture des commerces le dimanche en 2023 - Avis du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint). 15. Institution et vie politique - Réseau de Chaleur Urbain - Élection de la Commission d’Ouverture des Plis (COP) (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 16. Patrimoine Communal - Régularisation d'un chemin rural par échange foncier - Le Haut du Rang (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 17. Patrimoine Communal - Cession de la parcelle cadastrée AD n° 258 - Paltrée (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 18. Réglementation et gestion du domaine - Patrimoine Communal - Vente de l'immeuble sis 20 Place Henri Utard (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 19. Réglementation et gestion du domaine - Servitude au profit d'ENEDIS pour le renforcement du réseau aérien BT "Tour Carrée" (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint). 20. Finances - Établissement d'enseignement privé : Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement - Actualisation du Forfait - Année scolaire 2022/2023 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe). 21. Finances - Mise en place d'un système de contrôle d'accès sur certains bâtiments municipaux - Modalités (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint). 22. Institution et vie politique - Syndicats Intercommunaux - Rapports d'activités 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 23. Finances - Taxe d'aménagement - Répartition pour 2022 et 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 24. Finances - Budget - Mesures conservatoires jusqu'à l'adoption du budget (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 25. Finances - Budget de l'exercice 2022 - Ajustements de crédits - Budget Principal - D.M.4 - Service de l'Eau - D.M.2 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 26. Finances - Créances irrécouvrables - Exercice 2022 - Admissions en non valeur (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 27. Finances - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2022 - Recouvrement auprès des occupants des immeubles communaux (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire). 28. Finances - Budget - Demandes de subventions 2023 D.E.T.R - D.S.I.L - F.I.P.D - Région (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 29. Finances - Musées Municipaux - Demande de subvention auprès de la DRAC pour le remplacement de l'éclairage de la salle d'exposition permanente au Musée Charles de Bruyères - Année 2023 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe). 30. Finances - Musées Municipaux - Restauration d'une œuvre - Demande de subvention auprès de la DRAC - Année 2023 (Rapport de Madame Anne- Marie DULUCQ, Adjointe). 31. Finances - Musées municipaux - Acquisition d'une œuvre - Demande de subvention FRAM - Année 2022 (DRAC et Région Grand Est) (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe). 32. Finances - Taxis automobiles - Droit de stationnement - Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 33. Finances - Droits de voirie - Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 34. Finances - Concessions d'eau à droit fixe - Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 35. Finances - Voirie - Redevances diverses - Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). 36. Finances - Animations - Tarifs 2023 (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe). 37. Finances - Foires et marchés - Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint). 38. Finances - Taxe d'étalage - Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint). 39. Finances - Location de salles et salons - Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint). 40. Finances - Location de matériel et d'équipements communaux - Intervention des Services Techniques Municipaux - Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint). 41. Finances - Utilisation du domaine public - Droits de place incluant la fête patronale - Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint). 42. Finances - Centre Aquatique - Tarifs 2022-2023 - Modificatif (Rapport de Monsieur Guénolé SPATZ, Conseiller Municipal). 43. Finances - Concessions au cimetière - Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire). 44. Finances - Cimetière - Inhumations et exhumations - Redevances - Tarifs 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire). Questions diverses.



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