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lundi 5 juin 2023
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La Bresse : les points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Municipal

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la bresse mairie

Photo Google Maps, Illustration 

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 27 mars 2023 à 19 heures au Salon d’honneur de la Mairie de La Bresse. Parmi les points évoqués :

• Approbation des comptes pour l’exercice 2022 du budget principal et des budgets annexes eau, forêt et locations industrielles.
• Bilan des acquisitions et cessions de biens immobiliers intervenus en 2022.
• Approbation du budget primitif pour l’exercice 2023 du budget principal et des budgets annexes.
• Attribution des subventions 2023 aux associations et établissements scolaires.

• Renforcement de l’alimentation en eau potable entre le captage Les Planches et la station de traitement – avenant de transfert de marché de la commune vers la CCHV.

• Aménagement du carrefour giratoire des champions rd34/rd34c – avenant de transfert de marché de la commune vers la CCHV pour la partie eau potable.
• Diverses conventions avec la société La Bresse Labellemontagne.
• Convention de prestation de service relative à la fourniture de repas au centre de Loisirs de la MLC.

Communiqué de la Mairie 

la bresse mairie Photo Google Maps, Illustration  Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 27 mars 2023 à 19 heures au Salon d'honneur de la Mairie de La Bresse. Parmi les points évoqués : • Approbation des comptes pour l’exercice 2022 du budget principal et des budgets annexes eau, forêt et locations industrielles. • Bilan des acquisitions et cessions de biens immobiliers intervenus en 2022. • Approbation du budget primitif pour l'exercice 2023 du budget principal et des budgets annexes. • Attribution des subventions 2023 aux associations et établissements scolaires. • Renforcement de l’alimentation en eau potable entre le captage Les Planches et la station de traitement – avenant de transfert de marché de la commune vers la CCHV. • Aménagement du carrefour giratoire des champions rd34/rd34c – avenant de transfert de marché de la commune vers la CCHV pour la partie eau potable. • Diverses conventions avec la société La Bresse Labellemontagne. • Convention de prestation de service relative à la fourniture de repas au centre de Loisirs de la MLC. Communiqué de la Mairie 



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