Le Conseil Communautaire de la CCHV se réunira le mercredi 19 avril 2023 à 20h00 à Cornimont, au 24 rue de la 3ème DIA. Voici les points à l’ordre du jour :
1- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 AVRIL 2023
2- DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
3- PARTICIPATION 2023 – PARC NATUREL RÉGIONAL DES BALLONS DES VOSGES
6- PLAN DE FINANCEMENT – APPELS À PROJETS : DÉCHETTERIES EXEMPLAIRES
7- PLAN DE FINANCEMENT – DÉPLOIEMENT DE LA REDEVANCE INCITATIVE
8- AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE POUR LA REALISATION D’UNE ENQUETE EN VUE DE CONSTITUER LA BASE DE DONNEES DES REDEVABLES POUR LA REDEVANCE INCITATIVE ET LA DOTATION EN BAC OU SACS
9- ÉLABORATION D’UNE CHARTE TOURISTIQUE DE TERRITOIRE – DEMANDE DE SUBVENTION LEADER
10- SYNDICAT MIXTE TOURISME HAUTES VOSGES – DESIGNATION D’UN SUPPLEANT
11- ÉLABORATION D’UNE STRATÉGIE FONCIÈRE INTERCOMMUNALE – CONVENTION AVEC L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER GRAND EST
12- ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – LES MONTS DE L’UTOPIE
13- ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – AZIMUT RAID ÉVASION
14- SUBVENTION AUX HARMONIES 2023
15- PARTICIPATION SYNDICALE – ÉCOLE DE MUSIQUE DES DEUX VALLÉES (SMEM)
16- CINÉMA VAGNEY – ATTRIBUTION DES LOTS 3 ET 4 – MARCHÉ DE TRAVAUX
17- CINÉMA VAGNEY – CONVENTION D’OCCUPATION DES LOCAUX DU TRAIT D’UNION ET DE LA SALLE D’ANIMATION DE LA MÉDIATHÈQUE
18- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – MLC LA BRESSE
19- PISCINE LA BRESSE – REFACTURATION DE LA MAIRIE DE LA BRESSE SUITE À PANNE SUR LE COMPLEXE AQUATIQUE
20- ADHÉSION À L’AGENCE TECHNIQUE DÉPARTEMENTALE
21- CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE AVEC LA COMMUNE DE CORNIMONT
Le Conseil Communautaire de la CCHV se réunira le mercredi 19 avril 2023 à 20h00 à Cornimont, au 24 rue de la 3ème DIA. Voici les points à l'ordre du jour :
1- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 AVRIL 2023
2- DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
3- PARTICIPATION 2023 – PARC NATUREL RÉGIONAL DES BALLONS DES VOSGES
4- PARTICIPATION 2023 – SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT
5- MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS
6- PLAN DE FINANCEMENT – APPELS À PROJETS : DÉCHETTERIES EXEMPLAIRES
7- PLAN DE FINANCEMENT – DÉPLOIEMENT DE LA REDEVANCE INCITATIVE
8- AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE POUR LA REALISATION D’UNE ENQUETE EN VUE DE CONSTITUER LA BASE DE DONNEES DES REDEVABLES POUR LA REDEVANCE INCITATIVE ET LA DOTATION EN BAC OU SACS
9- ÉLABORATION D’UNE CHARTE TOURISTIQUE DE TERRITOIRE – DEMANDE DE SUBVENTION LEADER
10- SYNDICAT MIXTE TOURISME HAUTES VOSGES - DESIGNATION D’UN SUPPLEANT
11- ÉLABORATION D’UNE STRATÉGIE FONCIÈRE INTERCOMMUNALE – CONVENTION AVEC L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER GRAND EST
12- ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – LES MONTS DE L’UTOPIE
13- ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION - AZIMUT RAID ÉVASION
14- SUBVENTION AUX HARMONIES 2023
15- PARTICIPATION SYNDICALE – ÉCOLE DE MUSIQUE DES DEUX VALLÉES (SMEM)
16- CINÉMA VAGNEY – ATTRIBUTION DES LOTS 3 ET 4 – MARCHÉ DE TRAVAUX
17- CINÉMA VAGNEY – CONVENTION D’OCCUPATION DES LOCAUX DU TRAIT D’UNION ET DE LA SALLE D’ANIMATION DE LA MÉDIATHÈQUE
18- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – MLC LA BRESSE
19- PISCINE LA BRESSE – REFACTURATION DE LA MAIRIE DE LA BRESSE SUITE À PANNE SUR LE COMPLEXE AQUATIQUE
20- ADHÉSION À L’AGENCE TECHNIQUE DÉPARTEMENTALE
21- CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE AVEC LA COMMUNE DE CORNIMONT
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Écouter cet article
ils sont rémunérés tous ces gens là?? tu m étonnes que les caisses sont vides