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Le Conseil Municipal de la Ville de Remiremont se réunira le vendredi 14 avril 2023 à 20h30. Voici les points à l’ordre du jour :
1. Travaux et urbanisme – Création d’une maison de santé pluridisciplinaire – Phase
Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E) et actualisation
des financements (Rapport de Madame Joceline PORTÉ, Adjointe).
2. Travaux et urbanisme – Sécurisation et stationnement Rue des Vieux Moulins –
Avant-projet définitif – Additif (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT,
Adjoint).
3. Personnel territorial – Tableau des effectifs permanents – Modificatif (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
4. Patrimoine Communal – Occupation du Domaine Public pour la mise en place
de deux bornes de recharge électrique (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON,
Adjoint).
5. Finances – Occupation du domaine public – Plan d’Eau – Tarification (Rapport
de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
6. Finances – Spectacle DanSing le 13 mai au Centre Culturel Gilbert Zaug –
Animations – 2e Additif (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
7. Finances – Musées municipaux – Acquisition et vente de catalogues (Rapport
de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
8. Scolaire : Répartition des charges de fonctionnement des écoles primaires pour
les enfants non résidents à Remiremont et convention fixant les modalités
de participation financière et d’accueil – Année scolaire 2022/2023 (Rapport
de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
9. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Destination
des coupes et des produits accidentels de l’exercice 2023 – Correctif (Rapport
de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).
10. Finances – C.C.A.S. / E.H.P.A.D. – Emprunt complémentaire : fin de prise en
charge des intérêts annuels (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).
11. Finances – Subventions aux Associations et Sociétés diverses – Exercice 2023
(Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
12. Finances – Budget – Demandes de subventions 2023 : D.E.T.R. – D.S.I.L. –
F.I.P.D. – Région – Département et autres organismes – Additif (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
13. Finances – Compte de gestion – Exercice 2022 – Ville – Service des Eaux –
Assainissement – Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
14. Finances – Compte Administratif – Exercice 2022 – Budget Principal (Rapport
de Madame Yveline LE MAREC, Conseillère Municipale).
15. Finances – Compte Administratif – Exercice 2022 – Service des Eaux (Rapport
de Madame Yveline LE MAREC, Conseillère Municipale).
16. Finances – Compte Administratif – Exercice 2022 – Service de l’Assainissement
(Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Conseillère Municipale).
17. Finances – Compte Administratif – Exercice 2022 – Forêt Communale (Rapport
de Madame Yveline LE MAREC, Conseillère Municipale).
18. Finances – Exercice 2022 – Affectation des résultats – Ville – Service des Eaux –
Assainissement – Forêt Communale (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
19. Finances – Fonds de compensation de la T.V.A. – Exercice 2022 – Affectation
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
20. Finances – Taxe locale d’équipement – Recettes 2022 – Affectation (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
21. Finances – Travaux d’Investissement en Régie – Bilan de l’exercice 2022
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
22. Finances – Vote des taux de la fiscalité directe locale – Fixation des taux
d’imposition pour l’année 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND,
Maire).
23. Finances – Budget de l’Exercice 2023 – Participations syndicales (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
24. Finances – Eau potable – Tarif année 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
25. Finances – Eau potable – Surtaxe – Tarification 2023 (Rapport de Monsieur Jean-
Benoît TISSERAND, Maire).
26. Finances – Service des Eaux – Amortissement des biens (Rapport de Monsieur
Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
27. Finances – Redevance d’Assainissement – Tarif 2023 (Rapport de Monsieur Jean-
Benoît TISSERAND, Maire).
28. Finances – Service de l’Assainissement – Amortissement des biens (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
29. Finances – Redevance d’Assainissement – Tarif applicable à la Commune
de Saint-Etienne-lès-Remiremont pour 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
30. Finances – Budget Primitif – Exercice 2023 – Budget Principal (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
31. Finances – Budget Primitif – Exercice 2023 – Service des Eaux (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
32. Finances – Budget Primitif – Exercice 2023 – Service de l’Assainissement
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
33. Finances – Budget Primitif – Exercice 2023 – Forêt Communale (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
Questions diverses.
