Vagney : les points à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Municipal

13 avr, 2023C DA la Une, Politique, Vagney0

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Le Conseil municipal de Vagney se réunira ce jeudi 13 avril à 20h.

– ORDRE DU JOUR –

• Examen et validation du procès-verbal de la séance du 16 mars 2023
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
– Exercice du droit de préemption urbain ;
– Marchés publics, avenants, devis, baux et contrats divers.
1 – Finances – Budget Annexe Assainissement
• Vote du compte administratif 2022
• Vote du compte de gestion 2022
• Affectation du résultat au budget principal

• Transfert de l’excédent budgétaire constaté à la communauté de communes des Hautes-Vos-
ges

2 – Finances – Budget Annexe Chaufferie
• Vote du compte administratif 2022
• Vote du compte de gestion 2022
• Affectation du résultat
• Vote du budget primitif 2023
3 – Finances – Budget Annexe Eau potable
• Vote du compte administratif 2022
• Vote du compte de gestion 2022
• Affectation du résultat au budget principal

• Transfert de l’excédent budgétaire constaté à la communauté de communes des Hautes-Vos-
ges

4 – Finances – Budget Annexe Forêt
• Vote du compte administratif 2022
• Vote du compte de gestion 2022
• Affectation du résultat
• Vote du budget primitif 2023
5 – Finances – Budget Annexe Lotissement
• Vote du compte administratif 2022
• Vote du compte de gestion 2022
• Affectation du résultat
• Vote du budget primitif 2023
6 – Finances – Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2023
7 – Finances – Budget Principal
• Vote du compte administratif 2022
• Vote du compte de gestion 2022
• Affectation du résultat
• Vote du budget primitif 2023

8 – Finances – Contributions syndicales pour l’année 2023
9 – Finances – Location de la scène mobile communale – Modification des Tarifs
10 – Finances – Définition du programme d’éclairage public 2023 pour demandes de subvention
– Modificatif
11 – Finances – Définition du programme de travaux de toiture des services techniques pour
demandes de subvention – Modificatif
12 – Finances – Définition des travaux de protection incendie en forêt communale pour
demandes de subvention – Modificatif
13 – Lotissement – Autorisation de recours à une agence immobilière pour la commercialisation
des lots restants
14 – Lotissement – Prix de vente des lots – Modificatifs
15 – Lotissement – Règlement d’attribution des lots à bâtir – Modificatif
16 – Lotissement – Règlement de lotissement – Modificatif
17 – Périscolaire – Autorisation de signature d’une convention de participation financière et
matérielle au centre d’accueil et de loisirs sans hébergement organisé par l’association « La
cabane des sotrés »
18 – Périscolaire – Convention d’accueil de loisirs sans hébergement avec l’association « les
p’tites gueules » – Avenant
19 – Domaines – Acquisition de la parcelle AC 336 à l’euro symbolique – emprise de l’impasse
des champs du battant
20 – Domaines – Reconduction d’un bail de location de terrain communal avec Monsieur Gérald
GROSJEAN
21 – Domaines – Renouvellement de la mise à disposition de l’ancienne école de Lémont au
Club Vosgien
22 – Domaines – Convention de mise à disposition partielle de la salle trait d’union pour les
travaux de rénovation du cinéma intercommunal
23 – Associations – Demande de subvention exceptionnelle de l’Union Musicale Voinraude pour
l’organisation du concert Musiques en Feux 2023
24 – Scolaire – Demande de subvention exceptionnelle des écoles maternelle et primaire pour
participation financière à une sortie scolaire au concert des ogres de Barback

25 – Marchés Publics – Autorisation de signature d’une convention de groupement de com-
mande avec le CCAS de VAGNEY pour les travaux de réparation de voirie

26 – Questions et informations diverses
o Travaux.
o Agenda.
o Attribution d’une subvention du conseil départemental des Vosges à la société Pulsat.
o Courrier de l’établissement français du Sang

Le Conseil municipal de Vagney se réunira ce jeudi 13 avril à 20h. - ORDRE DU JOUR - • Examen et validation du procès-verbal de la séance du 16 mars 2023 • Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire - Exercice du droit de préemption urbain ; - Marchés publics, avenants, devis, baux et contrats divers. 1 – Finances – Budget Annexe Assainissement • Vote du compte administratif 2022 • Vote du compte de gestion 2022 • Affectation du résultat au budget principal • Transfert de l’excédent budgétaire constaté à la communauté de communes des Hautes-Vos- ges 2 – Finances – Budget Annexe Chaufferie • Vote du compte administratif 2022 • Vote du compte de gestion 2022 • Affectation du résultat • Vote du budget primitif 2023 3 – Finances – Budget Annexe Eau potable • Vote du compte administratif 2022 • Vote du compte de gestion 2022 • Affectation du résultat au budget principal • Transfert de l’excédent budgétaire constaté à la communauté de communes des Hautes-Vos- ges 4 – Finances – Budget Annexe Forêt • Vote du compte administratif 2022 • Vote du compte de gestion 2022 • Affectation du résultat • Vote du budget primitif 2023 5 – Finances – Budget Annexe Lotissement • Vote du compte administratif 2022 • Vote du compte de gestion 2022 • Affectation du résultat • Vote du budget primitif 2023 6 – Finances – Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2023 7 – Finances – Budget Principal • Vote du compte administratif 2022 • Vote du compte de gestion 2022 • Affectation du résultat • Vote du budget primitif 2023 8 – Finances – Contributions syndicales pour l’année 2023 9 – Finances – Location de la scène mobile communale – Modification des Tarifs 10 – Finances – Définition du programme d’éclairage public 2023 pour demandes de subvention – Modificatif 11 – Finances – Définition du programme de travaux de toiture des services techniques pour demandes de subvention – Modificatif 12 – Finances – Définition des travaux de protection incendie en forêt communale pour demandes de subvention – Modificatif 13 – Lotissement – Autorisation de recours à une agence immobilière pour la commercialisation des lots restants 14 – Lotissement – Prix de vente des lots – Modificatifs 15 – Lotissement – Règlement d’attribution des lots à bâtir – Modificatif 16 – Lotissement – Règlement de lotissement – Modificatif 17 – Périscolaire – Autorisation de signature d’une convention de participation financière et matérielle au centre d’accueil et de loisirs sans hébergement organisé par l’association « La cabane des sotrés » 18 – Périscolaire – Convention d’accueil de loisirs sans hébergement avec l’association « les p’tites gueules » – Avenant 19 – Domaines – Acquisition de la parcelle AC 336 à l’euro symbolique – emprise de l’impasse des champs du battant 20 – Domaines – Reconduction d’un bail de location de terrain communal avec Monsieur Gérald GROSJEAN 21 – Domaines – Renouvellement de la mise à disposition de l’ancienne école de Lémont au Club Vosgien 22 – Domaines – Convention de mise à disposition partielle de la salle trait d’union pour les travaux de rénovation du cinéma intercommunal 23 – Associations – Demande de subvention exceptionnelle de l’Union Musicale Voinraude pour l’organisation du concert Musiques en Feux 2023 24 – Scolaire – Demande de subvention exceptionnelle des écoles maternelle et primaire pour participation financière à une sortie scolaire au concert des ogres de Barback 25 – Marchés Publics – Autorisation de signature d’une convention de groupement de com- mande avec le CCAS de VAGNEY pour les travaux de réparation de voirie 26 – Questions et informations diverses o Travaux. o Agenda. o Attribution d’une subvention du conseil départemental des Vosges à la société Pulsat. o Courrier de l’établissement français du Sang