tag:acquittement, Assises, épinal
Assises – L’accusé est acquitté sans surprise Il était accusé de viol sur mineur de moins de 15 ans et d'actes de torture et de barbarie sur mineur
Epilogue ce mardi midi à la cour d’assises des Vosges. L’homme de 65 ans accusé de viol sur mineur par une personne ayant autorité...
Assises – acquitté ! L’homme accusé de viol sur personne vulnérable est sorti libre du tribunal
Le verdict est tombé ce jeudi à 14H45. L’homme de 71 ans, originaire d’un village près de Vittel a été acquitté au bénéfice du...
Assises – les experts décrivent un homme pervers et une victime en état de stress post-traumatique
La deuxième session des assises des Vosges s’est ouverte mardi au tribunal de grande instance d’Epinal. Au deuxième jour de...
Un vosgien s’explique devant la cour d’assises d’Epinal pour des faits de viols
La deuxième session de la cour d’assises des Vosges s’est ouverte ce mardi matin au Tribunal de Grande Instance d’Epinal....
Assises : de 25 ans à 8 ans requis contre les accusés de torture Ils comparaissent pour séquestration, violence en réunion et actes de barbarie
L’avocat général a requis de 25 ans à 8 ans pour les cinq prévenus dans le cadre de l’affaire de séquestration, violence en...
Assises : le procès pour enlèvement, séquestration, barbarie et torture s’ouvre demain à Epinal Cinq hommes devant le tribunal pour répondre des faits
A partir de demain jeudi, une affaire qualifiée à l’époque par l’ancien procureur Nicolas Heitz de « gravissime » va être...
Assises : une femme rejugée en appel pour un double infanticide
La session de la cour d’assises des Vosges s’est ouverte ce vendredi en début d’après-midi avec le jugement en appel d’un double...
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