tag:saint étienne, tribunal, Vosges
Saint-Etienne : un homme jugé pour le braquage d’un salon de coiffure
C D28 fév, 2023
Depuis ce lundi 27 février 2023, un homme est jugé aux assises pour le braquage d’un salon de coiffure situé à...
Vosges : 500 € d’amende avec sursis pour une association turque Une vingtaine de filles mineures avait participé à un séjour non déclaré
C D10 fév, 2023
Une vingtaine de jeunes filles mineures âgées de 11 à 16 ans auraient participé en décembre 2021 à un séjour non déclaré organisé...
Vosges : relaxe pour Andreas Pfeiffer, accusé d’avoir organisé une manifestation non déclarée « On défend depuis maintenant plus de deux ans le maintien de nos droits et de nos libertés », affirme le professeur spinalien
C D09 fév, 2023
Il y a près d’un mois, Andreas Pfeiffer, enseignant dans un établissement spinalien, comparaissait devant le tribunal correctionnel...
Gérardmer : deux anciens salariés de la location de skis condamnés pour détournement de biens
C D07 fév, 2023
Ce mardi 7 février, le Tribunal d’Epinal a rendu son verdict concernant le cas de deux anciens salariés soupçonnés de vol au magasin...
Tribunal correctionnel : le maire de Metz condamné à 6 mois de prison avec sursis et 10 000 € d’amende
C D07 fév, 2023
Ce mardi après-midi, au tribunal d’Epinal, a été rendu le verdict concernant François Grosdidier, maire de Metz, poursuivi pour «...
Vosges : condamnée à 6 mois avec sursis après un contrôle positif au cannabis La prévenue affirme consommer du CBD, ce qui n’a pas convaincu
C D04 fév, 2023
Ce vendredi 3 févier a eu lieu au tribunal judiciaire d’Épinal l’audience en correctionnel concernant une femme testée positive au...
Vosges : un homme condamné pour avoir utilisé plusieurs semaines un véhicule volé Il devra notamment effectuer 60 heures de travail d’intérêt général et payer 900 € de dommages et intérêts
C D03 fév, 2023
Ce vendredi 3 févier a eu lieu au tribunal judiciaire d’Épinal l’audience en correctionnel concernant homme accusé de « recel de...
Le Barreau d’Épinal s’oppose à la généralisation des cours criminelles départementales
C D31 jan, 2023
Le conseil de l’ordre des avocats du barreau de Epinal se dit opposé à la généralisation des cours criminelles départementales....
Tribunal d’Épinal : une année 2022 chargée en activité
C D17 jan, 2023
Ce lundi 16 janvier, tous les acteurs de la justice spinalienne se sont réunis lors de l’audience solennelle du Tribunal judiciaire...
Décès de Lucas : ce que devra déterminer l’enquête confiée au Commissariat de Police d’Epinal L'adolescent aurait laissé « un mot dans un journal intime, expliquant sa volonté de mettre fin à ses jours »
C D13 jan, 2023
Le 7 janvier 2023, Lucas, un adolescent de 13 ans, était retrouvé mort au domicile familial à Golbey. D’après le Procureur de la...
Tribunal correctionnel : le maire de Metz risque 6 mois de prison avec sursis La décision sera connue le 7 février prochain
C D04 jan, 2023
La première séance de l’année au tribunal correctionnel d’Epinal s’est ouverte ce mardi après-midi avec la comparution du maire...
Prise illégale d’intérêts : le maire de Metz, François Grosdidier jugé demain au tribunal d’Épinal
C D02 jan, 2023
Le maire de Metz sera jugé par le tribunal correctionnel d’Épinal suite à une affaire de « prise illégale d’intérêts ». Mardi...
Un Vosgien condamné à 18 ans de prison pour avoir violé et prostitué sa fille de 13 ans
C D08 déc, 2022
Nous vous en parlions dans notre article, un Vosgien était jugé depuis lundi devant la cour d’assises des Vosges. Il est accusé...
Journée « Accès au droit » au Tribunal de Grande Instance d’Epinal
C D17 mai, 2022
Le Tribunal de Grande Instance d’Epinal, en collaboration avec le Conseil Départemental de l’Accès au Droit des Vosges, ouvre ses...
Assises : de 25 ans à 8 ans requis contre les accusés de torture Ils comparaissent pour séquestration, violence en réunion et actes de barbarie
C D07 avr, 2022
L’avocat général a requis de 25 ans à 8 ans pour les cinq prévenus dans le cadre de l’affaire de séquestration, violence en...
Incendies à la boulangerie Pinot : « On a relevé la tête, même si ça reste une blessure » La relaxe de plusieurs suspects, une décision difficile à encaisser pour les victimes
C D12 fév, 2022
Photo d’illustration En 2016 et 2017, la boulangerie Pinot de La Bresse a été victime d’une série d’incendies. Depuis, la...
“Grands Reportages” sur TF1 s’intéresse au tribunal d’Epinal
C D25 jan, 2022
Le magazine « Grands Reportages » diffusé sur TF1 samedi s’intéressait au tribunal de grande instance d’Epinal. Ces dernières...
Manif anti-pass : 8 mois de prison avec sursis pour une pancarte insultante
C D17 sept, 2021
Lire la suite ici : Manif anti-pass sanitaire à Epinal : 8 mois de prison avec sursis pour une pancarte antisémite – Epinal...
Commentaires récents